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Association Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement (Hautes-Pyrénées)
Examen de la gestion de l'association Hautes-Pyrénées Tourisme Environnement (HPTE) pour les exercices 2009 à 2016.
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CRC OCCITANIE -
Département des Hautes-Pyrénées (Hautes-Pyrénées)
Rapport d'observations définitives
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CRC OCCITANIE -
Régie Hautes-Pyrénées Haut Débit (Hautes-Pyrénées)
Rapport d'Observations Définitives
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CRC OCCITANIE -
Commune de Bareilles (Hautes-Pyrénées)
La Préfète des Hautes-Pyrénées a saisi la chambre en application de l'article L.1612-2 du CGCT pour non adoption du budget primitif 2017 dans les délais impartis.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Cieutat (Hautes-Pyrénées)
La Préfète des Hautes-Pyrénées a saisi la chambre régionale des comptes, sur le fondement de l'article L.1612-12 du CGCT du défaut d'adoption du compte administratif 2016 de la commune de Cieutat.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Cieutat (Hautes-Pyrénées)
La préfète des Hautes-Pyrénées a saisi la chambre régionale des comptes, sur le fondement de l'article L.1612-2 du CGCT, en raison de l'absence d'adoption du budget primitif 2017 de la commune de Cieutat.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Bareilles (Hautes-Pyrénées)
La Préfète des Hautes-Pyrénées a saisi la chambre en application de l'article 1612-12, 3ème alinéa du CGCT, pour qu'elle statue sur la conformité du projet de compte administratif 2016 de la commune de Bareilles au compte de gestion établi par le comptable.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Lourdes (Hautes-Pyrénées)
Rapport d'observations définitives
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CRC OCCITANIE -
Direction départementale des finances publiques des Hautes-Pyrénées (Hautes-Pyrénées)
Arrêt n° S-2017-0083 - Exercices 2005 à 2012
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COUR DES COMPTES -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Cieutat (Hautes-Pyrénées)
La préfète des Hautes-Pyrénées a saisi la chambre régionale des comptes, sur le fondement de l'article L.1612-2, au motif que le budget 2017 du centre communal d'action sociale de Cieutat n'avait pas été adopté à la date du 15 avril 2017.
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CRC OCCITANIE