-
Rapport de synthèse des suites données aux examens de la gestion pour 2017 (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes a délibéré sur le premier rapport de synthèse des suites données à ses recommandations. Depuis septembre 2016, les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (syndicats de communes) de Nouvelle-Calédonie doivent examiner un rapport prése...
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
La Cour des comptes publie un rapport sur les contrats de développement (exercice 2017-2022)
Malgré un contexte économique moins favorable et des freins persistants, les contrats de développement qui arrivent à terme ont constitué un apport financier significatif au territoire de Nouvelle-Calédonie.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Rapport d'observations définitives relatif à l'exercice par la Nouvelle-Calédonie de sa compétence fiscale
Face à la baisse constatée des produits fiscaux entre 2017 et 2021, la chambre note que la réforme de la fiscalité prend du retard et que la modernisation de la gouvernance et des procédures fiscales doivent être poursuivies.
Voir la publication
2
2 Documents
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur l'examen des comptes et de la gestion de la commune de Hienghène
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur l'examen des comptes et de la gestion de la commune de Hienghène
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
La prévention de l'obésité chez les jeunes (15-25 ans)
En Nouvelle-Calédonie, en 2021, près de quatre adultes sur dix sont obèses. Enrayer la progression de l’obésité chez les jeunes constitue un enjeu de santé publique ayant d’importantes répercussions sur les finances publiques, à la fois du fait des dépenses encourues en matière de prévention et des ...
Voir la publication
3
3 Documents
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
La situation des finances publiques locales 2023 en Nouvelle-Calédonie
La chambre a analysé la situation financière de la Nouvelle-Calédonie, des provinces, des communes et des syndicats en 2023. Ses travaux, réalisés entre février et mai 2024, prennent en compte un premier aperçu de l'impact des graves troubles à l’ordre public que le territoire a connu à compter du 1...
Voir la publication
3
3 Documents
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Agence de développement économique de la Nouvelle-Calédonie (Adecal) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
3
3 Documents
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Koumac (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Institut de formation des maîtres de Nouvelle-Calédonie (IFMNC) - Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE