747 résultats pour “Rapport de la région Poitou charentes”

Date de communicabilité : 03/03/2016

Rapport d'observations définitives

Rapport d'observations définitives n° 2018-0881 - Exercices 2014 et suivants Le présent rapport sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Pointe-à-Pitre porte principalement sur les relations de la collectivité avec les associations subventionnées sur la période 2014 à 2017. Le...

Rapport d'observations définitives - Examen des comptes et de la gestion -  Exercices 2010 et suivants jusqu'au 31 décembre 2015. Routes de Guadeloupe est un établissement public de coopération intercommunale constitué sous la forme d’un syndicat mixte de gestion. Il gère le réseau des routes nation...

Rapport d'observations définitives - 2017-1414 - Département de la Guadeloupe - Exercices 2010 et suivants Avec une superficie de 158,01 km², la communauté de communes de Marie-Galante couvre la totalité de l'île de Marie-Galante, située au milieu de l’arc des Petites Antilles, au sud de la Guade...

Rapport d'observations définitives n° 2020-0482 - exercices 2010 à 2017 Sollicité à partir de 2015 par deux directeurs successifs du centre hospitalier universitaire de Guadeloupe et par le directeur de l’agence régionale de santé, puis par la directrice de l’association, le contrôle des comptes et...

Rapport d'observations définitives - n° 2018-244 - Exercices 2010 et suivants. Capesterre de Marie‑Galante, la commune du sud de l’île, compte une population de 3 309 habitants, en baisse depuis plusieurs années. Les recommandations émises par la chambre régionale des comptes lors de son précédent...

Rapport d'observations définitives n° 2021-0316 - exercices 2013 à 2019 La chambre régionale des comptes de la Guadeloupe publie le rapport d’observations définitives concluant le contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté d’agglomération Nord-Basse Terre (CANBT) sur les années 2013-201...

Rapport d'observations définitives n° 2018-0891 - Exercices 2014 et suivants L’association « de gestion du centre des métiers d’art »  a été contrôlée en 2018 par la chambre régionale des comptes sur la période 2014-2017 en raison des deniers publics qui lui sont octroyés par plusieurs collectivité...

Rapport d'observations définitives n° 2018-0893 - Exercices 2014 et suivants L’association « Maison de quartier des Lauriers-Webbe »  a été contrôlée en 2018 par la chambre régionale des comptes sur la période 2014-2017 en raison des deniers publics qui lui sont octroyés par plusieurs collectivités...

Rapport d'observations définitives n° 2019-0606 - exercices 2013 et suivants La caisse des écoles des Abymes, commune la plus peuplée de Guadeloupe (55 920 habitants), assure, dans une organisation en étoile autour d’une cuisine centrale, la restauration scolaire en liaison chaude, de plus de 3 000...