TRIER PAR :
-
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE
Communauté de communes du Grand Chambord (Loir-et-Cher)
La Chambre régionale des comptes Centre-Val-de-Loire a rendu public son rapport d'observations définitives concernant la gestion de la communauté de communes du Grand Chambord (41) pour les exercices 2012 et suivants. Voir la publication 11 Document
-
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE
Syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (Smirtom) du Saint-Amandois (Cher)
La chambre régionale des comptes Centre-Val-de-Loire a rendu public son rapport d'observations définitives concernant la gestion du Syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (Smirtom) du Saint-Amandois (Cher) pour les exercices 2012 et suivants. Voir la publication 22 Documents
-
CRC NORMANDIE
Région Basse-Normandie - Caen (Calvados)
Jugement des comptes de l'exercice 2015. Voir la publication 11 Document
-
CRC NORMANDIE
Commune du Trait (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune du Trait pour les exercices 2012 à 2018. Voir la publication 11 Document
-
CRC NORMANDIE
Métropole Rouen Normandie (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la métropole Rouen Normandie, et avant elle de la CREA, pour les exercices 2014 à 2017. Lire le communiqué de presse. Voir la publication 55 Documents
-
CRC NORMANDIE
Établissement public foncier de Normandie (EPFN) (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l’établissement public foncier de Normandie pour les exercices 2011 à 2016. Voir la publication 22 Documents
-
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Centre hospitalier de Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la gestion du centre hospitalier de Puget-Théniers, dans les Alpes-Maritimes, à compter de 2012. Hôpital de proximité, il se compose d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), d’un foyer d’accueil ... Voir la publication 22 Documents
-
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Communauté d’agglomération de la Riviera française (CARF) - Menton (Alpes-Maritimes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la gestion de la communauté d’agglomération de la Riviera française (CARF) depuis 2012, située dans les Alpes-Maritimes et frontalière de l’Italie et de Monaco. Avec ses 15 communes membres, elle couvre plus de 72 000 habitants. ... Voir la publication 11 Document
-
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Commune de Noves (Bouches-du-Rhône)
jugement 2019-0005 Voir la publication 11 Document
-
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Commune de La Garde (Var)
jugement 2019-0016 Voir la publication 11 Document