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Communauté de communes de la région d'Albertville (Savoie)
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La région Rhône-Alpes et l’association Entreprise Rhône-Alpes international
La chambre régionale des comptes (CRC) d’Auvergne, Rhône-Alpes rend public, le 23 juin 2016, deux rapports sur la région Rhône-Alpes et un rapport sur la gestion de l’association Entreprise Rhône-Alpes international (ERAI). Les contrôles de la région ont porté sur sa situation financière, sur la ...
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Région Rhône-Alpes
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Région Rhône-Alpes
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Évaluation de la politique du matériel roulant ferroviaire de la région Auvergne-Rhône-Alpes
C’est sur la base de l’article L. 235-1 du code des juridictions financières que M. Laurent Wauquiez, président du conseil régional d’Auvergne-Rhône-Alpes, a fait part par courrier du 15 décembre 2022 de sa saisine de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la politique régionale d...
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Région Auvergne-Rhône-Alpes - Lyon (Rhône)
L’agent comptable du lycée polyvalent Astier a saisi la chambre régionale des comptes sur le fondement de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales en vue d’obtenir l’inscription au budget de la région Auvergne-Rhône-Alpes d’une dépense d’un montant de 7 577,77 €
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Syndicat intercommunal des eaux de la région grenobloise (SIERG) (Isère)
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Région Auvergne-Rhône-Alpes - Enquête régionale portant sur la gestion des parcs naturels régionaux
Dans le cadre d’une enquête régionale portant sur la gestion des parcs naturels régionaux (PNR) d’Auvergne-Rhône-Alpes, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a contrôlé le pilotage, le soutien financier et le suivi de ces parcs par la région Auvergne Rhône-Alpes, collectivité compéte...
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Région - Rhône-Alpes
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