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Agence régionale de santé (ARS) de Poitou-Charentes
Arrêt n° S-2018-1639 - Exercices 2011 à 2015
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COUR DES COMPTES -
Le rapport public annuel 2025
L’édition 2025 du rapport public annuel publié ce jour se compose de 616 pages réparties en deux volumes ; 52 recommandations ; la contribution de 6 chambres de la Cour, 17 chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC), 5 formations inter-juridictions (communes à la Cour et à une CRTC)...
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COUR DES COMPTES -
Direction régionale des finances publiques de Poitou-Charentes et du département de la Vienne
Arrêt n° S-2017-1584 - Exercice 2013
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COUR DES COMPTES -
Région Rhône-Alpes (69) - rapport d'observations définitives 2016
La chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes a examiné la gestion de la région Rhône-Alpes de 2010 à 2014 et à partir de 2005 pour la construction de l’hôtel de région. Les données ont été actualisées jusqu’en 2015 afin d’inclure les derniers budgets adoptés par la région. Au 1er janvier...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Région Auvergne - rapport d'observations définitives 2015
La chambre a procédé à l’examen de la gestion de la région Auvergne pour les exercices 2007 à 2012, certains aspects ayant, toutefois, requis l’exploitation de données plus récentes. L’analyse a porté sur la qualité de l’information financière et l’évolution de la situation financière. Elle a été él...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Région Rhône-Alpes/La participation de la région à l'exposition universelle de Shanghai 2010 (69) - rapport d'observations définitives 2016
La chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, à l’examen de la gestion de la région Rhône-Alpes pour les exercices 2008 à 2014. Cet examen de la gestion a donné lieu à deux cahiers distincts. Le présent rapport examine la participation...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Lycée de l'image et du son d'Angoulême - Greta de la Charente (Charente)
Arrêt n° S 2017-1450 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Aquitaine, Poitou-Charentes
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COUR DES COMPTES -
Commune de La Couronne (Charente)
Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Aquitaine, Poitou-Charentes
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COUR DES COMPTES -
Région Auvergne-Rhône-Alpes. La communication externe
La chambre a contrôlé la région Auvergne-Rhône-Alpes pour les exercices 2016 et suivants, dans le cadre d’une enquête régionale thématique sur la communication externe des collectivités locales.
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