Le contrôle de la mission « Pouvoirs publics » a été mené sur la période 2012-2018, et a porté sur le fonctionnement de l’administration, mise à disposition du gouvernement et dirigée par le Président de la Polynésie. En 2017, cette mission représentait un peu plus de 30 Mds de F CFP, soit 24% des d...
Voir la publication
1
1 Document
Rapport d'observations définitives La chambre de commerce et d’industrie (CCI) de l’Oise, située à Beauvais, employait 113 salariés au 1er juillet 2018 et disposait d’un budget d’exploitation de 13 M€. Elle était chargée de représenter les entreprises du département et de défendre leurs intérêts éco...
Voir la publication
2
2 Documents
Rapport d'observations définitives La Mission locale pour l’insertion, la formation et l’emploi en Picardie Maritime, dite Mission locale Picardie Maritime, est une association créée le 1er mai 2000, à l’initiative et sous la gouvernance d’élus locaux du bassin d’Abbeville, pour compléter la mise e...
Voir la publication
2
2 Documents
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
Le centre hospitalier de Juvisy-sur-Orge est un établissement public de santé desservant le Nord de l’Essonne et possédant actuellement 111 lits, dont 83 lits de médecine et 28 lits de soins de suite. Depuis le 5 avril 2012, l’établissement est membre du Groupement de Coopération Sanitaire Nord-Esso...
Voir la publication
1
1 Document
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public foncier local de Haute-Savoie (EPF 74) pour les exercices 2012 à 2019. Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire le 24 mars 2020 et l’...
Voir la publication
2
2 Documents
Le centre hospitalier intercommunal de Toulon/La-Seyne-sur-Mer (CHITS) est un établissement public de santé issu de la fusion, en 1988, des centres hospitaliers de ces deux villes. Fin 2013, son compte de résultat consolidé (un budget principal et quatre budgets annexes) de plus de 306 M€ de recette...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes d’Île de France publie six rapports sur la gestion depuis 2012 des trois chambres de commerce et d'industrie situées dans son ressort : la CCI de région Paris – Île-de-France (qui représente 90 % des dépenses), la CCI de la Seine-et-Marne et la CCI de l’Essonne, qui ...
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes d’Île de France publie six rapports sur la gestion depuis 2012 des trois chambres de commerce et d'industrie situées dans son ressort : la CCI de région Paris – Île-de-France (qui représente 90 % des dépenses), la CCI de la Seine-et-Marne et la CCI de l’Essonne, qui ...
Voir la publication
1
1 Document