-
Groupement de coopération sociale et médico-sociale " Maison des adolescents de l'Hérault " (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du Groupement de coopération sociale et médico-sociale "Maison des adolescents de l'Hérault" pour les exercices 2019 à 2023.
Voir la publication
18
18 Documents
CRC OCCITANIE -
Communiqué de presse : Rapport 2013 de la Cour des comptes sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale - Les fragilités du redressement financier des hôpitaux publics
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Association Comité de sécurité routière - Rodez (Aveyron)
Voir la publication
2
2 Documents
CRC OCCITANIE -
Centre communal d'action sociale (CCAS) du Mans (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre communal d’action sociale (CCAS) du Mans pour les années 2016 et suivantes.
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Centre communal d'action sociale (CCAS) du Mans - Enquête Tarification des établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) (Sarthe)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Centre communal d'action sociale de Foissac (Aveyron)
Le préfet de l’Aveyron, par une lettre du 5 juin 2024, a saisi la chambre régionale des comptes en application de l'article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Nantes (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du centre communal d’action sociale (CCAS) de la ville de Nantes, à compter de l’exercice 2016. Elle a examiné à cette occasion l’organisation et le fonctionnement du CCAS, les défis auxquels celui-ci...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Association des amis de la médecine sociale (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle de la gestion de l’association des amis de la médecine sociale (AMS) pour les exercices 2016 à 2018. L’AMS gère un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (résidence les Tilleuls) et un hôpital (Joseph Ducuing) aya...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) « Accueil familial du Sud-Ouest » - Sainte-Juliette (Tarn-et-Garonne)
Le préfet de Tarn-et-Garonne a saisi la Chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées au motif que l’assemblée générale du Groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) « Accueil familial du Sud-ouest » a refusé de voter le projet de budget primitif 2013 présenté par l’administrateur ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Bessières (Haute-Garonne)
Le secrétaire général, par délégation du préfet de la Haute-Garonne, a saisi la chambre régionale des comptes de Midi-Pyrénées du déséquilibre du compte administratif 2014 du centre communal d’action sociale de Bessières à hauteur de 43 939,09 €, soit un montant supérieur au seuil de 10 % des recett...
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE