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Société de développement et d'investissement des Îles (Sodil) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Société de développement et d'investissement des Îles (Sodil) pour les exercices 2013 (clos le 31/03/2013) à 2018 (clos le 31/03/2018).
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Maré (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a analysé les suites apportées aux recommandations formulées lors du précédent contrôle de gestion de la commune de Maré.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Rapport d'observations définitives relatif à l'exercice par la Nouvelle-Calédonie de sa compétence fiscale
Face à la baisse constatée des produits fiscaux entre 2017 et 2021, la chambre note que la réforme de la fiscalité prend du retard et que la modernisation de la gouvernance et des procédures fiscales doivent être poursuivies.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Office de commercialisation et d'entreposage frigorifique (Ocef) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Rapport 2023 de suivi des recommandations émises en 2022
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les suites données aux recommandations de la chambre émise en 2023 conformément aux dispositions de l'article L.262-72 du code des juridictions financières
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Institut de formation à l'administration publique (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives
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Commune de Poya (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la commune de Poya.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Touho (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la commune de Touho pour les exercices 2014 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
SAEML Grand Projet VKP (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Houaïlou (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la commune de Houaïlou pour les exercices 2014 et suivants.
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