1613 résultats pour “sécurité sociale”

La société anonyme d’habitations à loyer modéré « Le Cottage social des Flandres » gère un parc de 7 500 logements situés essentiellement dans l’agglomération dunkerquoise. Concernée par les dispositions légales qui imposent aux organismes gérant moins de 12 000 logements de se regrouper, elle fait ...

Rapport d'observations définitives Le centre social de l’Alma est une association créée en 1979 et installée au cœur du quartier populaire de l’Alma/Fosse aux chênes, situé au nord de la commune de Roubaix (Nord).

Le comité des oeuvres sociales (COS) du département du Nord est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association et son décret d’application du 16 août 1901. En moyenne, son budget s’élève 3,5 M€ et cet organisme compte plus de 9 500 membres. La vie et l’action ...

Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes et président du Conseil des prélèvements obligatoires, a présenté devant la commission des Finances de l’Assemblée nationale, réunie en audience publique, le rapport du Conseil des prélèvements obligatoires : Entreprises et "niches" fiscales et...

Le centre communal d’action sociale (CCAS) de Roubaix (Nord), établissement public local employant près de 400 agents, exerce une activité de prévention et de développement social en direction de publics vulnérables sur le plan économique ou sanitaire.

Le baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux est un sondage réalisé par Harris Interactive pour le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), avec l’appui du Centre de recherche en économie et statistique (CREST)* . Cette deuxième édition permet de réaliser une comparaison avec les résultats o...

Rapport d'observations définitives Le comité des œuvres sociales (COS) de Tourcoing (Nord) est une association sans but lucratif qui permet aux agents, actifs et retraités, de la commune et du centre communal d’action sociale (CCAS) de bénéficier de prestations d’action sociale, ainsi que d’activit...

Rapport d'observations définitives  Le centre communal d'action sociale (CCAS) d'Amiens (Somme) est un établissement public local administratif dont les règles de fonctionnement sont fixées par le code de l'action sociale et des familles. Son action s'exerce au profit d'une population de 132 874 hab...

Rapport d'observations définitives Le centre communal d’action sociale (CCAS) de Méru est un établissement public administratif chargé de la petite enfance (crèche, halte-garderie), des personnes âgées (résidence autonomie) et de missions sociales (épicerie sociale), à la personnalité morale distinc...

Rapport d'observations définitives L’association « Comité d’action sociale des personnels de Lille Métropole Communauté Urbaine », fondée en 1997, a pour objet la gestion de l’action sociale au profit des personnels de la Métropole Européenne de Lille et d’organismes rattachés, soit, au total, un pe...