3313 résultats pour “sécurité sociale”

Alors que l’Île-de-France doit loger 20 % de la population française, sur à peine plus de 2 % du territoire national, la production globale de logements est à la peine. Ce constat est particulièrement vrai s’agissant de la production de logements locatifs sociaux. Avec 1,4 million de logements soci...

La société anonyme d’habitations à loyer modéré « Le Cottage social des Flandres » gère un parc de 7 500 logements situés essentiellement dans l’agglomération dunkerquoise. Concernée par les dispositions légales qui imposent aux organismes gérant moins de 12 000 logements de se regrouper, elle fait ...

Rapport d'observations définitives Le centre social de l’Alma est une association créée en 1979 et installée au cœur du quartier populaire de l’Alma/Fosse aux chênes, situé au nord de la commune de Roubaix (Nord).

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion du groupement de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) « Public Alto-Séquanais pour l’Accompagnement des Personnes Âgées et en Situation de Handicap » (Pasapah), situé dans le département des Hauts-de-Seine...

La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé la gestion de ce groupement de coopération social et médico-social (GCSMS) de 2016 à 2019. Les travaux d’instruction se sont déroulés au premier semestre 2020, retardés par l’impact de la crise sanitaire dont ils n’abordent que marginalement ...

Le comité des oeuvres sociales (COS) du département du Nord est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association et son décret d’application du 16 août 1901. En moyenne, son budget s’élève 3,5 M€ et cet organisme compte plus de 9 500 membres. La vie et l’action ...

Dans le cadre d’une enquête thématique sur le logement social en Île-de-France, la chambre régionale des comptes Île-de-France a examiné les modalités de réalisation de la politique publique du logement dans la commune de Clichy‑sous‑Bois, tant pour la réhabilitation du parc privé que pour la constr...

Le centre communal d’action sociale (CCAS) de Roubaix (Nord), établissement public local employant près de 400 agents, exerce une activité de prévention et de développement social en direction de publics vulnérables sur le plan économique ou sanitaire.

Après un premier rapport consacré à la gestion interne de la commune, la chambre régionale des comptes d’Île de France a consacré un deuxième rapport à la police municipale de Meaux et à la politique territoriale de prévention de la délinquance de la commune, de 2016 à la période la plus récente. L...