Depuis qu’il a été rendu public en 1832, le rapport public annuel (RPA) constitue la publication phare de la Cour des comptes. De toutes ses productions, c’est en effet celle qui retient le plus l’attention des pouvoirs publics et des citoyens, auxquels elle s’adresse prioritairement. Le 10 mars 2...
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2016-2020, l’Assistance-publique – Hôpitaux de Marseille (AP-HM). Avec un budget de près de 1,5 Md €, il s’agit du troisième centre hospitalier universitaire (CHU) de France après Paris et Lyon. Avec 16 000 agents...
Voir la publication
3
3 Documents
Rapport d'observations définitives du 28-05-2014 communicable le 26-09-2014
Voir la publication
2
2 Documents
L’association Diwan est à la tête d’une centaine d’associations œuvrant à la gestion d’une cinquantaine d’écoles et établissements dispensant un enseignement bilingue français-breton. Le réseau Diwan dispense un enseignement privé, gratuit et laïc depuis 1977. Il a étendu ses activités à l’ensemble...
Voir la publication
4
4 Documents
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre publie le 9 mars 2022 son rapport d’observations définitives sur le contrôle de l’association loi 1901 « Les Chiffonniers de la Joie », à Morlaix (Finistère). L’association mêle activités économiques et initiatives citoyennes dans les domaines de la solidarité, de la culture et du travail...
Voir la publication
3
3 Documents
Voir la publication
2
2 Documents
Le centre hospitalier intercommunal de Toulon/La-Seyne-sur-Mer (CHITS) est un établissement public de santé issu de la fusion, en 1988, des centres hospitaliers de ces deux villes. Fin 2013, son compte de résultat consolidé (un budget principal et quatre budgets annexes) de plus de 306 M€ de recette...
Voir la publication
2
2 Documents