Depuis qu’il a été rendu public en 1832, le rapport public annuel (RPA) constitue la publication phare de la Cour des comptes. De toutes ses productions, c’est en effet celle qui retient le plus l’attention des pouvoirs publics et des citoyens, auxquels elle s’adresse prioritairement. Le 10 mars 2...
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Comité pour la liaison européenne transalpine Lyon-Turin, dite « La Transalpine », pour les exercices 2014 à 2019, en veillant à intég...
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public foncier local de Haute-Savoie (EPF 74) pour les exercices 2012 à 2019. Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire le 24 mars 2020 et l’...
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L’association Diwan est à la tête d’une centaine d’associations œuvrant à la gestion d’une cinquantaine d’écoles et établissements dispensant un enseignement bilingue français-breton. Le réseau Diwan dispense un enseignement privé, gratuit et laïc depuis 1977. Il a étendu ses activités à l’ensemble...
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public « Eau du Grand Lyon – la Régie » pour les exercices 2022 et suivants et de la métropole de Lyon pour les exercices 2018 et su...
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La chambre publie le 9 mars 2022 son rapport d’observations définitives sur le contrôle de l’association loi 1901 « Les Chiffonniers de la Joie », à Morlaix (Finistère). L’association mêle activités économiques et initiatives citoyennes dans les domaines de la solidarité, de la culture et du travail...
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2022, au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale de Grenoble (CCIT) pour les exercices 2016 et suivants, en veillant à intégrer, autant que p...
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