La chambre régionale des comptes (CRC) Corse s’est particulièrement intéressée aux politiques publiques locales d’aménagement du littoral face aux risques liés à la mer, à travers une enquête menée avec la Cour des comptes et les CRC de PACA et d’Occitanie. Pas moins de six rapports ont été publiés ...
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes (CRC) Corse s’est particulièrement intéressée aux politiques publiques locales d’aménagement du littoral face aux risques liés à la mer, à travers une enquête menée avec la Cour des comptes et les CRC de PACA et d’Occitanie. Pas moins de six rapports ont été publiés ...
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Corse publie son rapport d'activité pour l'année 2023. En 2023, son activité a été soutenue : elle a publié 10 rapports d’observations définitives et formulé 8 avis budgétaires.
La chambre régionale des comptes Corse publie son rapport d'activité pour l'année 2023. En 2023, son activité a été soutenue : elle a publié 10 rapports d’observations définitives et formulé 8 avis budgétaires. Elle s’est penchée sur des politiques publiques à fort enjeu et d’une acuité particuli...
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre d'une enquête nationale des juridictions financières relative aux conséquences organisationnelles et financières de la fusion des régions et des transferts de compétences.
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre d'une enquête nationale des juridictions financières sur les Transports Express Régionaux (TER) concernant les exercices 2012 à 2018.
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la région Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes Corse vient de publier son rapport d’activité 2022. La juridiction financière, basée à Bastia, veille, au sein de son ressort, à la régularité de la gestion publique locale, ainsi qu’à l’efficacité et l’efficience de l’action des collectivités locales (communes et ...