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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Etablissement public de santé mentale de la Vallée de l'Arve (EPSM) - La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Jugement n° 2017-0011 Voir la publication 11 Document
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Etablissement public pour les Autoroutes Rhodaniennes de l'Information (EPARI) - (Rhône) - Jugement n° 2017-0003
Voir la publication 11 Document
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE
Office de tourisme Tours-Val de Loire (Indre-et-Loire)
La chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire a rendu public son rapport d'observations définitives concernant l'Office de tourisme Tours Val de Loire. Ce rapport s'inscrit dans le cadre de l’enquête, commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales, sur les politiques en faveur du... Voir la publication 33 Documents
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE
Communauté de communes Brenne-Val de Creuse (Indre)
La chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire a rendu public son rapport d'observations définitives concernant la gestion de la communauté de communes Brenne-Val de Creuse (Indre) pour les années 2008 et suivantes Voir la publication 11 Document
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE
Office de tourisme et des congrès de Blois-Chambord Val de Loire (Loir-et-Cher)
La chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire a rendu public son rapport d'observations définitives concernant la gestion de l'Office de tourisme et des congrès de Blois-Chambord Val de Loire (Loir-et-Cher). Voir la publication 11 Document
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE
Département du Loiret
La chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire a rendu public son rapport d'observations définitives concernant la gestion du Département du Loiret, établi dans le cadre d'une enquête nationale des juridictions financières visant à appréhender l'impact des dépenses sociales sur l'équilibre ... Voir la publication 22 Documents
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Centre hospitalier Emile Roux (CHER) du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné la gestion du centre hospitalier Émile Roux (CHER) du Puy-en-Velay, dans la Haute-Loire, pour les exercices 2010 à 2015, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Voir la publication 22 Documents
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Centre hospitalier d'Ardèche Méridionale - Aubenas (Ardèche)
Issu de la fusion en 2008 des établissements de Vals-les-Bains et d’Aubenas, le centre hospitalier d’Ardèche Méridionale (CHARME), est un établissement généraliste comportant un important secteur de moyen séjour et d’hébergement (147 lits de SSR et 314 lits d’EHPAD en2015) et 202 lits de court séjou... Voir la publication 33 Documents
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Hospices civils de Lyon - Rhône
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme 2016, à l’examen de la gestion des Hospices civils de Lyon (HCL) pour les exercices 2010 à 2016. Ses diligences ont porté sur la gouvernance, l’activité et l’attractivité, la performance médico-économique... Voir la publication 55 Documents
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Commune de Commentry (Allier)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Commentry pour la période de 2010 à 2015. Ses observations portent sur la gestion budgétaire et comptable, la situation financière, la construction et l’exploitation de la piscine municipale ai... Voir la publication 33 Documents