TRIER PAR :
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CRC ÎLE-DE-FRANCE
Office public de l'habitat d'Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)
Jugement des comptes pour les exercices 2010 à 2013 Voir la publication 11 Document
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CRC ÎLE-DE-FRANCE
Office public de l'habitat de Nanterre (Hauts-de-Seine)
Jugement des comptes pour les exercices 2011 à 2013 Voir la publication 11 Document
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CRC ÎLE-DE-FRANCE
Établissement public de gestion du quartier d'affaires de la Défense (Defacto) (Hauts-de-Seine)
La chambre régionale des comptes Île-de-France publie ce jour un rapport relatif à la gestion, depuis 2012, de l’établissement public de gestion du quartier d’affaires de La Défense (Defacto). Créé par le législateur en 2007, Defacto avait pour vocation d’assurer la gestion et l’animation du quartie... Voir la publication 11 Document
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CRC ÎLE-DE-FRANCE
Office public de l'habitat d'Argenteuil-Bezons (Val-d'Oise)
Jugement Voir la publication 11 Document
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CRC CORSE
Groupement d'intérêt public (GIP) Corse Compétences d'Ajaccio (Corse-du-Sud)
Avis de contrôle budgétaire N° 2017-0006 Le 5 juillet 2017, la chambre régionale des comptes de Corse a été saisie par la Caisse d'épargne Provence-Alpes-Corse d'une demande d'inscription d'office au budget du groupement d'intérêt public (GIP) Corse Compétences de la somme de 463 037,12 €, correspo... Voir la publication 11 Document
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CRC ÎLE-DE-FRANCE
Les animations emblématiques conduites sur le domaine public - Ville de Paris
La chambre régionale des comptes Île de-France a examiné, depuis 2010, la gestion des fêtes emblématiques qui animent la Ville de Paris. Voir la publication 11 Document
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CRC ÎLE-DE-FRANCE
Groupe public de santé Perray-Vaucluse (Paris)
La chambre régionale des compte (CRC) d’Ile-de-France rend public le rapport d’observations définitives sur la gestion du groupe public de santé Perray-Vaucluse (GPSPV) à Paris, depuis 2008. Voir la publication 11 Document
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CRC ÎLE-DE-FRANCE
Office public de l'habitat de Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)
Voir la publication 11 Document
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CRC ÎLE-DE-FRANCE
Office public de l'habitat Romainville-Habitat (Seine-Saint-Denis)
Voir la publication 11 Document
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CRC ÎLE-DE-FRANCE
Établissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs - De l'institution interdépartementale des barrages réservoirs du bassin de la Seine au syndicat mixte de la Métropole du Grand Paris
La chambre publie ce jour un rapport sur la gestion depuis 2010, du service public des barrages réservoirs du bassin de la Seine par l’établissement public territorial de bassin (EPTB) Seine Grands Lacs. Voir la publication 11 Document