TRIER PAR :
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CRC GRAND EST
Centre hospitalier public - Senones (Vosges)
Rapport d'observations définitives Voir la publication 11 Document
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CRC ÎLE-DE-FRANCE
Office public de l'habitat de Nanterre (Hauts-de-Seine)
Voir la publication 11 Document
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CRC HAUTS-DE-FRANCE
Office public de l'habitat de Calais (Pas-de-Calais)
Jugement Voir la publication 11 Document
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CRC NORMANDIE
Centre hospitalier public du Cotentin - Cherbourg-Octeville (Manche)
Le centre hospitalier public du Cotentin (CHPC) est un établissement public de santé situé dans le territoire de santé Nord-Ouest de la région de Basse-Normandie. L’établissement a perçu 113,2M€ de recettes de l’assurance maladie en 2012. Depuis 2009, l’activité de l’établissement rémunérée par l’a... Voir la publication 22 Documents
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CRC HAUTS-DE-FRANCE
Office public de l'habitat de Calais (Pas-de-Calais)
Rapport d'observations définitives Voir la publication 33 Documents
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CRC BRETAGNE
Office public de l'habitat de Douarnenez (Finistère)
Rapport d'observations définitives Voir la publication 22 Documents
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE
Groupement d'intérêt public (GIP) Chemparc - Lacq (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication 11 Document
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CRC GRAND EST
Office public de l'habitat - Office public de l'habitat de Châlons-en-Champagne - Chalons-en-Champagne (Marne)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication 11 Document
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CRC GRAND EST
Etablissement public local - Etablissement public de gestion des legs Margaine-Lévy - Longwy (Meurthe-et-Moselle)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication 22 Documents
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CRC GRAND EST
Office public de l'habitat - Office public de l'habitat de Chaumont - CHAUMONT (Haute-Marne)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication 22 Documents