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Evaluation de la politique culturelle du département de l'Ain
Le président du conseil départemental de l’Ain a saisi la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes en février 2024 afin que soit réalisée une évaluation de politique publique portant sur la politique culturelle menée par le département entre 2019 et 2023, comprenant ses compétences obligat...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Vienne (Isère) - Patrimoine monumental
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a réalisé un contrôle thématique des comptes et de la gestion de la commune de Vienne pour les exercices 2019 et suivants, dans le cadre du travail conjoint des juridictions financières relatif aux enjeux du patrimoine monumental pour les collect...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Évaluation du plan d’investissement dans les compétences (PIC)
En septembre 2017, dans un rapport commandé par le Premier ministre, l’économiste Jean Pisani-Ferry considérait que la France souffrait de plusieurs faiblesses structurelles parmi lesquelles le manque de compétences de sa population active. Il considérait que cela empêchait de relever des défis écon...
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COUR DES COMPTES -
Le dialogue social dans la police nationale
Le dialogue social, placé au cœur de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique (LTFP), se caractérise par différents types de négociation, de consultation et d’échanges d’informations entre les administrations et les représentants de personnels. L’un de ses objectifs est d’enco...
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COUR DES COMPTES -
L’entretien des voies navigables : l’exemple de VNF
La Cour des comptes rend publiques des observations définitives sur l’entretien des voies navigables.
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COUR DES COMPTES -
Groupement de coopération sociale et médico-sociale " Maison des adolescents de l'Hérault " (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du Groupement de coopération sociale et médico-sociale "Maison des adolescents de l'Hérault" pour les exercices 2019 à 2023.
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CRC OCCITANIE -
Les mesures d'adaptation prises face au risque de recul du trait de cote
LA NOUVELLE-CALEDONIE EST CONFRONTEE A UN DOUBLE DEFI : LA MONTEE DU NIVEAU DE LA MER ET L’EROSION RAPIDE DE SES COTES, QUI MENACE SES POPULATIONS ET SES INFRASTRUCTURES. SI DES ACTIONS ONT ÉTÉ MISES EN OEUVRE, ELLES RESTENT INSUFFISANTES ET NON COORDONNEES.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Département des Bouches-du-Rhône - L'éducation artistique et culturelle
Dans un contexte socio-économique difficile, où l'accès à la culture met en lumière les inégalités, le département des Bouches-du-Rhône s'engage pour l'éducation artistique et culturelle, visant l'égalité des chances pour les collégiens. Cependant, si le département a les moyens d’assurer le suivi d...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Association mission locale de la Lozère - Maison des adolescents 48 (Lozère)
La chambre régionale des comptes Occitanie, a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'association mission locale de la Lozère - Maison des adolescents 48 pour les exercices 2019 à 2023.
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CRC OCCITANIE -
Les missions, le financement et le contrôle par l’État des associations intervenant au titre de la politique d’immigration et d’intégration
La compétence en matière d’accueil, d’hébergement, d’intégration des étrangers relève de l’État. La direction générale des étrangers en France (DGEF) du ministère de l’intérieur est chargée du pilotage de cette politique. Pour réaliser ses missions, elle s’appuie principalement sur un établissement ...
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COUR DES COMPTES