2e avis de contrôle budgétaire - 2021-0184-2 - Article 1612-5 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
Avis de contrôle budgétaire no 2021-0114
Voir la publication
1
1 Document
Le CCAS de Limoges joue un rôle majeur en matière d’aides facultatives. Sans en bouleverser les principes généraux, il en a toutefois resserré les conditions d’éligibilité. Globalement, toutes aides confondues, celles-ci sont passées de 1 269 734 € en 2012 à 824 179 € en 2014, puis à 292 287 € en 20...
Voir la publication
3
3 Documents
Jugement des comptes
Voir la publication
1
1 Document
Jugement des comptes - Exercice 2015
Voir la publication
1
1 Document
Jugement des comptes - Exercices 2014 à 2017
Voir la publication
1
1 Document
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L.1612-2
Voir la publication
1
1 Document
Jugement des comptes
Voir la publication
1
1 Document
Avis de contrôle budgétaire, 2ème avis CGCT L. 1612-5
Voir la publication
1
1 Document
Avis de contrôle budgétaire n° 2021-0132 - CGCT, article L. 1612-14
Voir la publication
1
1 Document