997 résultats pour “Centre hospitalier”

  La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Prades pour les exercices 2014 et suivants. La chambre a examiné les caractéristiques de la commune en tant que ville-centre de l’intercommunalité, la gestion des ressources humaine...

Rapport d'observations définitives Le comité des œuvres sociales (COS) de Tourcoing (Nord) est une association sans but lucratif qui permet aux agents, actifs et retraités, de la commune et du centre communal d’action sociale (CCAS) de bénéficier de prestations d’action sociale, ainsi que d’activit...

Rapport d'observations définitives La communauté d’agglomération Amiens Métropole (CAAM) regroupe 39 communes représentant 176 597 habitants, dont les trois quarts résident dans la ville-centre d’Amiens (Somme). En 2019, son budget de fonctionnement était de 342 M€, répartis au ...

Seule communauté d'agglomération du département de l'Indre, Châteauroux Métropole, créée il y a vingt ans, est aujourd'hui composée de 14 communes. Entre 2014 et 2019, son périmètre géographique est demeuré inchangé tandis que son périmètre d'intervention n'a lui-même évolué qu'à la marge, hors comp...

Le présent rapport s'inscrit dans le cadre d'une enquête commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes relative à la politique de protection de l'enfant. Il concerne l'établissement public départemental Blanche de Fontarce, situé dans l'Indre, pour les exercices 2014 et suivan...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, dans le cadre d’une enquête nationale menée par la Cour des comptes, à compter de 2016 la politique de prévention et de gestion des déchets de la métropole Aix-Marseille-Provence dans le département des Bouches-du-Rhône. La cha...

La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Lorraine Nord (Sydelon) pour les exercices 2015 et suivants. Ce contrôle s’est inscrit dans le cadre d’une enquête nationale sur la prévention et la gestion des déc...

La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion du syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères d'Alsace centrale (SMICTOM Alsace centrale) pour les exercices 2014 à 2019. L'articulation de la prévention, de la collecte et du traitement des déchets permet a...

La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de Sélestat (CCS) pour les exercices 2015 et suivants. Établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité additionnelle, elle regroupe 12 communes, pour 37 2...