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Rapport annuel d'activité 2020 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
Ce rapport est l’occasion de présenter l’organisation de la chambre (moyens mis à disposition des sections territoriales, ressort géographique et organismes soumis au contrôle juridictionnel), ses missions (jugement des comptes des comptables, contrôle des actes budgétaires et contrôle des comptes e...
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Communauté de communes du Diois (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Diois (CCD) pour les exercices 2016 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus réce...
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Département de la Loire - Cahier 1
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Loire pour les exercices 2013 à 2018, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale ...
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Régie départementale des transports de l’Ain (RDTA) à Bourg-en-Bresse
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la régie départementale des transports de l’Ain (RDTA) pour les exercices 2013 à 2019, en veillant à intégrer les données les plus récentes.
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Comité pour la liaison européenne transalpine Lyon-Turin (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Comité pour la liaison européenne transalpine Lyon-Turin, dite « La Transalpine », pour les exercices 2014 à 2019, en veillant à intég...
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Association Opéra national de Lyon (métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Opéra national de Lyon » pour les exercices 2010 à 2019, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Métropole de Lyon - Enquête sur la prévention et la gestion des déchets
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, à partir de 2015, de la métropole de Lyon dans le cadre d’une enquête de la cour et des chambres régionales des comptes sur la prévention et la gestion des déchets.
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Commune de Décines-Charpieu (métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Décines‑Charpieu pour les exercices 2014 et suivants. . Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire l...
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Séance solennelle d'installation du 6 octobre 2021
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu le 6 octobre 2021 une audience solennelle. A cette occasion, elle a installé Sébastien Brameret en qualité de magistrat et recueilli sa prestation de serment. Elle a également recueilli la prestation de serment d’une vérificatrice, Lilas R...
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Syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération grenobloise (SMTC) devenu syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (Smmag) (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l’agglomération grenobloise pour les exercices 2014 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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