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Région Auvergne-Rhône-Alpes
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion, pour les exercices 2015 à 2018, de la région Auvergne-Rhône-Alpes, créée au 1er janvier 2016 par la fusion des régions Auvergne et Rhône-Alpes.
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Région Auvergne-Rhône-Alpes
Le préfet du Rhône a saisi la chambre sur le fondement de l’article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales au motif que le budget primitif pour 2017 n’a pas été adopté par le conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes au terme du délai fixé par la loi. En effet, le tribunal administrat...
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Région Auvergne-Rhône-Alpes : Les transports express régionaux (TER)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, à partir de 2012, des anciennes régions Auvergne et Rhône-Alpes et de la nouvelle région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre d’une enquête nationale associant la Cour des comptes et les chambres ...
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Rapport annuel d'activité 2018 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
Dans un contexte où s’accroît l’exigence de transparence de l’action publique, de bon emploi des fonds publics et de contrôle de la probité, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes occupe une place importante. À travers ses rapports, ses avis et ses jugements, tous rendus publics, elle...
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Les suites aux recommandations de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes : synthèse annuelle 2019
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a établi une synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des rapports d’observations définitives qui ont été présentées devant leur assemblée délibérante entre le 1er octobre 2017 et le 30 septemb...
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Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (Epase) (Loire)
Par délégation du Premier président de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public d’aménagement de Saint-Etienne (Epase) pour les exercices 2011 à 2017, en veillant à intégrer, autant que pos...
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Groupement local de coopération transfrontalière des transports publics transfrontaliers (GLCT) à Archamps (Haute-Savoie)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du groupement local de coopération transfrontalière (GLCT) pour les transports publics transfrontaliers, à compter de l’exercice 2012.
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Syndicat départemental d'équipement et d'aménagement (SDEA) à Privas (Ardèche)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat de développement, d’équipement et d’aménagement (SDEA) pour les exercices 2011 à 2017, en veillant à intégrer, autant que possible, les don...
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Centre hospitalier intercommunal des hôpitaux du Pays du Mont-Blanc à Sallanches (Haute-Savoie)
La chambre a examiné la gestion des hôpitaux des pays du Mont-Blanc (HPMB) de 2011 à 2017, en veillant à intégrer autant que possible les données les plus récentes.
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Commune de Firminy (Loire)
Commune de la Loire de 17 000 habitants, située à une douzaine de kilomètres de Saint‑Etienne, la ville de Firminy présente une situation financière qui se caractérise par le dynamisme de ses recettes d’exploitation et d’équipement, alimenté pour partie par sa capacité à mobiliser les financements a...
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