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Centre hospitalier de Givors (Rhône)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 16 novembre 2016 un arrêt n°211-739 « Centre hospitalier de Givors ».
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Centre hospitalier de Givors (Rhône)
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 16 novembre 2016 un arrêt n°211-739 « Centre hospitalier de Givors ».
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Centre hospitalier universitaire de Caen (Calvados)
La Cour de discipline budgétaire et financière a rendu le 6 octobre 2014 un arrêt n°195-686/704 « Centre hospitalier universitaire de Caen ».
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Centre hospitalier d'Ambert
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Centre hospitalier de Lorient
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Centre hospitalier de Marigot à Saint Martin (Guadeloupe)
Centre hospitalier de Marigot à Saint Martin (Guadeloupe)
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Centre hospitalier intercommunal de la Lauter - Wissembourg (Bas-Rhin)
La Cour de discipline budgétaire et financière a rendu le 17 juin 2013 un arrêt n° 189-683 « Centre hospitalier intercommunal de la Lauter à Wissembourg ».
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Centre hospitalier universitaire de Reims
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Centre hospitalier de Saint Brieuc
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Centre hospitalier d'Albi (Tarn)
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