TRIER PAR :
-
CRC LA RÉUNION
Etablissement public foncier de La Réunion (EPFR)
Rapport d'observations définitives Créé en 2002, l’établissement public foncier local de La Réunion (EPFR) est au service de l’ensemble des collectivités territoriales réunionnaises. Il permet les acquisitions foncières nécessaires aux opérations d’aménagement destinées à promouvoir le logement soc... Voir la publication 22 Documents
-
CRC ÎLE-DE-FRANCE
Office public de l'habitat d'Argenteuil-Bezons (Val-d'Oise)
Jugement Voir la publication 11 Document
-
CRC HAUTS-DE-FRANCE
Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Somme
L’association départementale des pupilles de l’enseignement public de la Somme, dont les origines remontent à l’entre-deux guerres, est au service, d’une part, d’enfants et de jeunes adultes en situation de handicap et, d’autre part, des jeunes en général à travers la gestion de centres de loisirs e... Voir la publication 11 Document
-
CRC NOUVELLE-AQUITAINE
Groupement d'intérêt public Littoral Aquitain - Mérignac (Gironde)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication 22 Documents
-
CRC PAYS DE LA LOIRE
Groupement d'intérêt économique (GIE) des établissements publics locaux (EPL) de Vendée (Vendée)
La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du groupement d’intérêt économique (GIE) des établissements publics locaux (EPL) de Vendée depuis l’exercice 2012. Ce GIE, créé en décembre 2012, est constitué de deux membres, la société d’écono... Voir la publication 11 Document
-
CRC CORSE
Groupement d'intérêt public (GIP) Corse Compétences d'Ajaccio (Corse-du-Sud)
Avis de contrôle budgétaire N° 2017-0006 Le 5 juillet 2017, la chambre régionale des comptes de Corse a été saisie par la Caisse d'épargne Provence-Alpes-Corse d'une demande d'inscription d'office au budget du groupement d'intérêt public (GIP) Corse Compétences de la somme de 463 037,12 €, correspo... Voir la publication 11 Document
-
CRC GRAND EST
Office public de l'habitat Aube Immoblier - Troyes (Aube)
La chambre a publié le 8 août 2017 le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de l'Office public d'habitat Aube Immobilier pour les années 2010 et suivantes. Voir la publication 11 Document
-
CRC PAYS DE LA LOIRE
Établissement public à caractère industriel et commercial Cholet Sports Loisirs (Maine-et-Loire)
Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par l’Agglomération du choletais (AdC) en 2003, Cholet Sports Loisirs (CSL) est chargé par AdC de l’exploitation du complexe sportif GlisséO qui comprend un grand centre aquatique, deux patinoires et un espace de remise en forme des équi... Voir la publication 33 Documents
-
CRC HAUTS-DE-FRANCE
Groupement d'interêt public e-SIS 59/62 (Nord)
rapport d'observatins définitives
Voir la publication 11 Document
-
CRC PAYS DE LA LOIRE
Établissement public médico-social (EPMS) "Le Littoral" (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives Voir la publication 11 Document