TRIER PAR :
-
CRC PAYS DE LA LOIRE
Établissement public à caractère industriel et commercial Cholet Sports Loisirs (Maine-et-Loire)
Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par l’Agglomération du choletais (AdC) en 2003, Cholet Sports Loisirs (CSL) est chargé par AdC de l’exploitation du complexe sportif GlisséO qui comprend un grand centre aquatique, deux patinoires et un espace de remise en forme des équi... Voir la publication 33 Documents
-
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Département des Bouches-du-Rhône
Le contrôle dont est issu le présent rapport a été réalisé dans le cadre d’une enquête inter-juridictions ayant vocation à alimenter une synthèse à paraître dans le prochain rapport public thématique de la Cour des comptes sur les finances publiques locales. Voir la publication 11 Document
- CRC LA RÉUNION
La chambre de commerce et d’industrie de La Réunion
La chambre de commerce et d’industrie de La Réunion (CCIR), établissement public à caractère administratif, exerce des missions de gestion d’infrastructures sous concession (aéroport, grand port maritime, ports de plaisance), de formation ou d’appui aux entreprises et assure la représentation, au...
-
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Communauté de communes de Grand Pontarlier (Doubs)
La chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté a procédé à l'examen de la gestion de la communauté de communes du Grand Pontarlier concernant les exercices 2011 et suivants. Voir la publication 22 Documents
-
FAQ
A quoi sert une chambre régionale des comptes ? Les lois de décentralisation ont confié à des collectivités et à leurs établissements publics, depuis 1982, des fonds publics importants. Cet argent est parfois ensuite confié par ceux-ci à des associations ou des entreprises publiques. La mesure de... -
Histoire & patrimoine
La République de Gênes (1453 - 1729) L’organisation administrative L’administration de l’Île est confiée à un gouverneur assisté par les Nobles Douze exerçant un rôle de conseil et de proposition. L’administration locale relève de la tradition médiévale italienne dans le cadre de la pieve (circon... -
Histoire & patrimoine
- Epoque contemporaine - Les présidents Nées des lois de décentralisation, les chambres régionales et territoriales des comptes ont fêté, en 2007, leur 25e anniversaire. Elles n’en sont pas moins ancrées dans une tradition ancienne de contrôle de l’emploi des deniers publics Fonds ou valeurs qui s... - CRC ÎLE-DE-FRANCE
Ville de Paris - Gestion du stationnement urbain
La chambre régionale des comptes Île-de-France a examiné la gestion du stationnement urbain de la Ville de Paris, dans le cadre d’une enquête nationale qui associe la Cour des comptes et neuf autres chambres régionales. - CRC NOUVELLE-AQUITAINE
Communiqué de presse sur l'accueil et l'accompagnement des gens du voyage
Présentation du rapport public thématique de la Cour des Comptes auquel ont participé onze chambres régionales des comptes : Alsace, Aquitaine, Basse-Normandie, Centre, Champagne-Ardenne, Ile de France, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Provence-Alpes Côte d'...