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Rapport d'activité 2011 de la C.R.C. Rhône-Alpes

CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

L’activité de la chambre régionale de Rhône-Alpes est retracée dans ses comptes rendus annuels d’activité.

Rapport d'activité

 

RAPPORTACTIVITES_2011.pdf

 

 

Chiffres clés

L’activité de la chambre en 2011

Contrôle à posteriori

Les contrôles de la chambre ont donné lieu à :

  • 16 jugements ;

  • 57 rapports d’observations définitives.

Les contrôles de la chambre ont fourni des contributions à 14 enquêtes menées avec la Cour des comptes et d’autres chambres régionales des comptes.

 

Contrôle d’actes budgétaires

La chambre a émis 33 avis de contrôle budgétaire.

 

Effectifs

Au 31 décembre 2011, l’effectif total de la chambre était de 91 personnes (hors président) dont :

  • 29 magistrats et rapporteurs ;

  • 26 assistants de vérification (A.V.) ;

  • 31 agents administratifs.