Accueil
Publications
-
Syndicat intercommunal de lutte contre l'incendie de l'aire toulonnaise (Var)
Syndicat intercommunal de lutte contre l'incendie de l'aire toulonnaise (Var), Jugement 2022-0004
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau de La Valette - La Garde - Le Pradet à La Garde (Var)
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau de La Valette - La Garde - Le Pradet, jugement 2022-0005
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté de communes des Alpes d'Azur à Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)
Communauté de communes des Alpes d'Azur à Puget-Théniers (Alpes-Maritimes) jugement 2022-0003
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Saint-Zacharie (Var)
Commune de Saint-Zacharie (Var)jugement 2022-0006
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté de communes Couserans-Pyrénées (Ariège)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Couserans-Pyrénées au titre des exercices 2017 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Beaussais-sur-Mer (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercices 2017 à 2020
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Guingamp-Paimpol-Agglomération (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercice 2019
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Commune de Plédran (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercice 2019
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Communauté de communes Leff Armor Communauté (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercice 2017 à 2019
Voir la publication
1
1 Document
CRC BRETAGNE -
Commune de Rouen (Seine-Maritime)
Jugement des comptes des exercices 2018 et 2019.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE