Publications

Dans le contexte de prise de conscience des enjeux écologiques, la création en 2009 de l’Institut Écologie et Environnement (INEE) au sein du CNRS, et l’introduction des questions environnementales dans les contrats d’objectifs successifs de cet établissement, montrent la volonté de faire émerger le...

Établissement de grand renom, l'école nationale supérieure des mines de Paris (« Mines Paris ») est récemment devenue une composante de l'université Paris Sciences et Lettres. Les autres écoles des Mines en région, ainsi que l'ensemble des écoles des télécommunications, sont, elles, regroupées au se...

Engagé en 2010 et confirmé depuis par les gouvernements successifs, le programme d'investissement d'avenir (PIA) a mobilisé 57 Md€ de dotations budgétaires autour de quatre priorités : la recherche et l'enseignement supérieur, l'innovation dans les entreprises, le déploiement des réseaux numériques ...

L'écosystème de l'information et de la documentation scientifiques et les bibliothèques universitaires prennent une importance croissante dans les performances de l'enseignement supérieur et de la recherche. Mais cet enjeu stratégique reste insuffisamment pris en compte par les politiques publiques.

La Cour a examiné les conditions dans lesquelles le ministère du travail s'est saisi des mesures exceptionnelles prises par l'Union européenne afin de soutenir l'emploi dans le cadre de la crise sanitaire. En effet, dès mars 2020, l’UE a pris des mesures variées, dans un premier temps dans le cadre ...

La Cour a contrôlé les dépenses de cabinet des ministres des outre-mer entre 2017 et 2020. Elle a constaté que la nature de ces dépenses les exposait à des risques particuliers en terme d’image, d’économie et d’exemplarité. Bien que les missions du cabinet présentent indéniablement des caractéristiq...

Si le ministère des armées est principalement composé de personnels militaires, le personnel civil représentait néanmoins 23 % des effectifs totaux en 2018, soit plus de 61 000 emplois équivalent temps plein. Ils sont présents dans tous les services employeurs des armées et relèvent de toutes les ca...

Comme l’actualité le montre, l’habitat indigne demeure une réalité en France, parfois tragique, aussi bien dans des contextes urbains qu’en milieu rural. Les causes en sont multiples : difficultés d’accès à un logement décent en zone tendue, déclin démographique de certains territoires ou encore nég...

Les montants consacrés par l'État aux concours à l'investissement des collectivités locales ont fortement augmenté, jusqu'à représenter 9 Md€ en loi de finances pour 2020. Son action dans ce domaine se traduit par une prolifération d'outils, qui ont chacun leurs objectifs propres et leurs règles d'e...

La Cour a procédé à un premier contrôle des deux principaux organismes chargés de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques qui se dérouleront à Paris en 2024 : le Comité d'organisation (COJOP) et la Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO). Le COJOP, association de loi 1901,...