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Les opérations extérieures de la France (Opex)
La Cour constate que les opérations extérieures (Opex) militaires menées par la France à l’étranger (au nombre de 25, sur neuf théâtres d’opération principaux, entre 2012 et 2015) représentent un coût croissant, qui n’est pas intégralement inscrit en loi de finances initiale et qui est mal évalué. D...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Rezé (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
École supérieure de physique et de chimie industrielles (ESPCI) de Paris
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France publie ce jour un rapport relatif à la gestion de l’école supérieure de physique et de chimie industrielles (ESPCI-Paritech) de Paris.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Département du Val-de-Marne - Cahier n°1 (Val-de-Marne)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France vient de mettre en ligne un premier rapport d’observations portant sur la gestion du département du Val-de-Marne (1,350 million d’habitants) depuis 2010.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
L'atelier parisien d'urbanisme (APUR) (Paris)
La gestion depuis 2010 de l’atelier parisien d’urbanisme (APUR – Paris) fait l’objet d’un rapport publié aujourd’hui par la chambre régionale des comptes (CRC) d’Île-de-France.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France (IAU-IDF)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a examiné la gestion de l’institut d’aménagement et d’urbanisme de la région Île-de-France (IAU-IDF) depuis 2006.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune d'Aix-en-Provence - Convention de résiliation de la DSP de gestion du stationnement hors voirie du 29 décembre 1986 et de la DSP de l’exploitation du parking de la « Rotonde » du 24 octobre 2003 Semepa
Avis de contrôle de certaines conventions
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) Résidence Anaïs de Groucy - Périers (Manche)
Jugement des comptes
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CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier spécialisé Saint-Ylie - Dole (Jura)
Rapport d'observations définitives
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Ille-sur-Têt (Pyrénées-Orientales)
Rapport d'observations définitives 2016
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CRC OCCITANIE