Accueil
Publications
-
Alliance scolaire de l'église évangélique (ASEE) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de l'Alliance scolaire de l'église évangélique (ASEE) pour les exercices 2013 à 2018.
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Fédération de l'enseignement libre protestant (FELP) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Fédération de l'enseignement libre protestant (FELP) pour les exercices 2013 à 2018.
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Société de développement et d'investissement des Îles (Sodil) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Société de développement et d'investissement des Îles (Sodil) pour les exercices 2013 (clos le 31/03/2013) à 2018 (clos le 31/03/2018).
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Province des Îles Loyauté (relations avec la SEM Sodil) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la province des Îles Loyauté en ce qui concerne ses relations avec la Société de développement et d'investissement des îles (Sodil) pour les exercices 2012 et suivants.
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Société néo-calédonienne d'énergie (Enercal)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la SEM Enercal pour les exercices 2012 (1er juillet) à 2018 (30 juin).
Voir la publication
1
1 Document
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune d'Arutua (Polynésie française)
Arrêt n° S2020-1971 - Exercices 2013 et 2014 - Appel d'un jugement de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Commune de Paea (Polynésie française)
Arrêt n° S2020-1972 - Exercice 2014 - Appel d'un jugement de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Commune de Rangiroa (Polynésie française)
Arrêt n° S2020-1973 - Exercice 2013 - Appel d'un jugement de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) du Nord
Arrêt n° S-2020-1974 - Exercice 2014
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
La prise en charge des mineurs non accompagnés
Jeunes étrangers privés de leur famille et demandant une prise en charge au titre de la protection de l'enfance, les mineurs non accompagnés étaient 28 000 à être orientés vers les services spécialisés des départements en 2018 (sur un total de 50 000 demandes), contre 1 700 en 2003. L'enquête menée ...
Voir la publication
2
2 Documents
COUR DES COMPTES