Publications

Ce rapport est issu d’une enquête à la visée plus large sur la contribution des usagers au financement des transports collectifs urbains, dont les conclusions générales ont été publiées le 15 septembre 2025.À Montpellier, la gratuité des transports en commun, mise en œuvre progressivement entre 2020...

Le port de Dunkerque occupe une position stratégique sur la mer du Nord, à proximité de l’Angleterre et de la métropole lilloise. Grâce à ses deux zones portuaires, à ses 7 000 hectares de polder et à une très bonne desserte ferroviaire et fluviale, il profite d’atouts importants pour le transport e...

En application de la loi du 19 mai 2023, la Cour des comptes a réalisé un bilan de l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris, qui se sont déroulés en France à l’été 2024. Au regard des objectifs que s’étaient fixés leurs organisateurs, les Jeux peuvent être considérés comme un suj...

L’Île-de-France concentre, sur 2 % du territoire national, 18 % de la population française, 22 % des emplois et 32 % du PIB français. A cet égard, l’exploitation et l’entretien du patrimoine routier francilien n’apparaissent souvent pas à la hauteur de son caractère stratégique, de son niveau de fré...

L’organisation des transports collectifs urbains (TCU) est sous la responsabilité des collectivités locales qui en fixent le prix. Comme les recettes tarifaires ne suffisent pas à couvrir tous les coûts – celles-ci ne représentent que 41 % des dépenses de fonctionnement, hors investissement -elles e...

Le grand port maritime de Nantes Saint-Nazaire, quatrième port français et premier de la façade atlantique, occupe une position stratégique en matière d’approvisionnement énergétique. Entre 2017 et 2024, sa gestion a été confrontée à d’importantes difficultés, liées à la gestion des ressources humai...

Chaque jour, 4 millions d’usagers empruntent les 621 km de routes nationales d’Île-de-France et certaines d’entre elles supportent des trafics parmi les plus élevés en Europe (plus de 200 000 véhicules par jour). Ce réseau concentre, en particulier, un nombre exceptionnellement important d’échangeur...

La Cour a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du groupement d’intérêt public « Réseau national de télécommunications pour la technologie, l’enseignement et la recherche » (Renater) pour les exercices 2019 et suivants. Depuis sa création en 1993, ses missions ont été étendues. Ses dépens...

Le présent rapport est issu d’une proposition d’enquête déposée en 2023 par plusieurs citoyens sur la plateforme participative de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes. Il a été réalisé cinq ans après le vote de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonc...

Dès sa création au 1er janvier 2013, le grand port maritime de La Réunion a su s’inscrire dans une dynamique positive de développement, exploitant au mieux les atouts géographiques de La Réunion. Après une décennie d’exploitation, les bénéfices de cette politique sont indéniables. En effet, le trafi...