Publications

Ce rapport est issu d’une enquête à la visée plus large sur la contribution des usagers au financement des transports collectifs urbains, dont les conclusions générales ont été publiées le 15 septembre 2025.À Montpellier, la gratuité des transports en commun, mise en œuvre progressivement entre 2020...

Le port de Dunkerque occupe une position stratégique sur la mer du Nord, à proximité de l’Angleterre et de la métropole lilloise. Grâce à ses deux zones portuaires, à ses 7 000 hectares de polder et à une très bonne desserte ferroviaire et fluviale, il profite d’atouts importants pour le transport e...

En application de la loi du 19 mai 2023, la Cour des comptes a réalisé un bilan de l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris, qui se sont déroulés en France à l’été 2024. Au regard des objectifs que s’étaient fixés leurs organisateurs, les Jeux peuvent être considérés comme un suj...

L’Île-de-France concentre, sur 2 % du territoire national, 18 % de la population française, 22 % des emplois et 32 % du PIB français. A cet égard, l’exploitation et l’entretien du patrimoine routier francilien n’apparaissent souvent pas à la hauteur de son caractère stratégique, de son niveau de fré...

L’organisation des transports collectifs urbains (TCU) est sous la responsabilité des collectivités locales qui en fixent le prix. Comme les recettes tarifaires ne suffisent pas à couvrir tous les coûts – celles-ci ne représentent que 41 % des dépenses de fonctionnement, hors investissement -elles e...

Le grand port maritime de Nantes Saint-Nazaire, quatrième port français et premier de la façade atlantique, occupe une position stratégique en matière d’approvisionnement énergétique. Entre 2017 et 2024, sa gestion a été confrontée à d’importantes difficultés, liées à la gestion des ressources humai...

La fondation La Vie au Grand Air, reconnue d’utilité publique, accompagne plus de 4 000 enfants dans le champ de la protection de l’enfance dans 16 départements de France hexagonale. Entre 2020 et 2023, elle a connu une période d’instabilité de sa direction, de déficits d’exploitation et de défaut d...

L’instruction dans la famille, connue sous les termes d’« enseignement à domicile » ou d’« école à la maison », a fait l’objet d’une réforme en 2021 avec la mise en place d’un régime d’autorisation préalable (loi du 24 août 2021). Si celui-ci a contribué à la diminution des effectifs et a permis une...

Le contrôle du groupe Bridge et de ses Ehpad (établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendante) repose sur l’article L.111-7 du code des juridictions financières, modifié par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023, dans le cadre du « choc de transparence » initié après la...

Chaque jour, 4 millions d’usagers empruntent les 621 km de routes nationales d’Île-de-France et certaines d’entre elles supportent des trafics parmi les plus élevés en Europe (plus de 200 000 véhicules par jour). Ce réseau concentre, en particulier, un nombre exceptionnellement important d’échangeur...