Publications

L’association « Les Restaurants du cœur - Les Relais du cœur », plus communément connue sous l’appellation « Les Restos du cœur », a pour objet d’apporter une assistance bénévole aux personnes démunies, par l’accès à des repas gratuits et par la participation à leur insertion sociale et économique. ...

La Fédération Française des Banques Alimentaires (FFBA) fédère aujourd’hui 79 banques alimentaires (BA) et 29 antennes, couvrant le territoire métropolitain, la Martinique, la Guadeloupe et La Réunion. La FFBA est l’une des quatre têtes de réseau chargées de l’aide alimentaire en France, aux côtés d...

Nouvelle forme juridique de philanthropie créée par la loi de modernisation de l’économie (2008), le fonds de dotation a rencontré un succès grandissant (plusieurs milliers de fonds constitués au cours des 15 années écoulées), grâce à la souplesse des règles applicables en matière de création, de go...

Le Secours Catholique est une association loi 1901 à but non lucratif, fondée par l'assemblée des cardinaux et évêques de France par décision du 8 septembre 1946. Ses statuts, qui datent de 1962, visent à promouvoir le rayonnement de la charité chrétienne en apportant aide et secours partout où le b...

Le contrôle conduit par la Cour sur la fondation HEC, dont la création remonte à 1972, est le premier portant sur cet organisme. À travers la collecte et l’emploi de ressources issues de la générosité publique, sa vocation est de concourir à l’excellence de l’école des Hautes Études Commerciales (HE...

Le dynamisme de l’action caritative repose sur la confiance accordée aux organismes qui promettent d’agir conformément à leurs messages d’appel à dons et à la volonté des donateurs. Depuis la loi du 7 août 1991, la Cour des comptes a vocation à contribuer à cette confiance en contrôlant la conformit...

L’emploi des ressources de l’association Aides issues de la générosité du public fait l’objet du présent rapport. Dédiée à la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) et à l’accompagnement des personnes qui y sont exposées, Aides a d’emblée étendu son intervention à d’autres publics...

La Cour des comptes s’assure, lors de ses contrôles d’organismes faisant appel public à la générosité, que les fonds collectés sont conformes aux objectifs mis en avant par ces organismes. Selon les cas, la Cour atteste de la conformité de ces appels à dons ou prononce une déclaration de non-conform...

La fondation Valentin Haüy (FVH) au service des aveugles et des malvoyants, a été créée par l’association Valentin Haüy par l’apport d’une dotation de 95 M€, et reconnue d’utilité publique en juillet 2012. Elle présente dans ses statuts des missions très proches de celle de l’association fondatrice.

L’association Valentin Haüy a l’ambition d’apporter des réponses à l’ensemble des besoins des bénéficiaires déficients visuels. Elle réalise directement ses missions sociales et a développé pour ce faire des lieux de formation, d’accompagnement à l’insertion sociale et professionnelle, d’hébergement...