La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la commune de Barentin, notamment dans le cadre d’une enquête relative à l’école du premier degré.
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la commune de Barentin.
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville.
Voir la publication
2
2 Documents
La Procureure générale avait renvoyé devant la Cour des comptes le maire de la commune de Morne-à-l’Eau (Guadeloupe), pour qu’il soit statué sur sa responsabilité au titre des infractions qu’il aurait commises en n’exécutant pas dans les délais légaux des décisions de justice condamnant la commune a...
Voir la publication
2
2 Documents
En 2023, 3,8 millions de personnes étaient traitées pour un diabète (Santé publique France), la pathologie la plus répandue étant, pour une très grande majorité, un diabète de type 2 (92 %). En lien avec l’augmentation de l’obésité et le vieillissement de la population, cette forme de diabète connai...
Voir la publication
5
5 Documents
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la caisse des écoles de la commune du Petit-Quevilly.
Voir la publication
2
2 Documents
La nécessité de devoir héberger les travailleurs saisonniers non sédentaires, pour faciliter leur recrutement, indispensable à la préservation et au développement des activités économiques comme le tourisme ou l’agriculture, est une question clairement identifiée par les pouvoirs publics pour souten...
Voir la publication
4
4 Documents
À la rentrée universitaire 2023, 2,97 millions d’étudiants et apprentis étaient inscrits dans l’enseignement supérieur français, en augmentation de 25 % par rapport à 2012. Cette évolution pose la question de la capacité du parc de logements à répondre à leurs besoins, notamment lors des rentrées un...
Voir la publication
5
5 Documents
Comme chaque année au début de l’été, la Cour des comptes publie son rapport annuel sur la situation et les perspectives des finances publiques destiné à éclairer le débat public en amont de la préparation des textes financiers qui seront présentés au Parlement à l’automne. La France vient de traver...
Voir la publication
5
5 Documents
Le Pacte enseignant est un dispositif indemnitaire mis en place à la rentrée 2023, permettant d’attribuer aux personnels volontaires (enseignants, conseillers principaux d’éducation et psychologues de l’éducation nationale) un complément de rémunération en contrepartie de la réalisation de missions ...
Voir la publication
2
2 Documents