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Publications
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) "Le jardin des provinces" - Pessac (Gironde)
Jugement des comptes - Exercices 2012, 2014 et 2015Voir la publication 11 Document
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COUR DES COMPTES
Le plan de relance autoroutier
Par trois fois au cours des dix dernières années, l’État a accepté, à la demande des sociétés concessionnaires d’autoroutes (SCA), qu’elles réalisent, moyennant compensation, des travaux qui n’étaient pas explicitement prévus dans la convention de concession. Que le financement soit assuré par l’usa...Voir la publication 22 Documents
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CRC PAYS DE LA LOIRE
Centre hospitalier Saint-Louis (devenu Ehpad Les Ligériennes) à Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Voir la publication 11 Document
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE
Rapport de synthèse sur le suivi des recommandations 2016-2017 de la chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine
La présente synthèse délibérée par la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine le 25 octobre 2018 répond aux dispositions de l’article 107 de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République. Les suites données aux observations et recommandations formulées à ...Voir la publication 11 Document
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE
Syndicat d'aménagement des rivières du Bandiat, de la Tardoire et de la Bonnieure - Le Bourg (Charente)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L.1612-14Voir la publication 11 Document
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CRC BRETAGNE
Commune de Ploeren (Morbihan)
Jugement des comptes - Exercices 2012 à 2016Voir la publication 11 Document
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE
Commune de Neuvic (Corrèze)
La commune de Neuvic figure au centre d’un bassin de vie de trois communes situées à l’intersection de la Haute-Corrèze et du Cantal. En raison de l’obstacle naturel que forment les gorges de la Haute-Dordogne, les échanges sont surtout orientés vers Ussel où siège depuis le 1er janvier 2017 l’organ...Voir la publication 11 Document
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE
Commune de Monbazillac (Dordogne)
Monbazillac occupe une partie des coteaux surplombant la vallée de la Dordogne. Avec quatre autres communes, elle compose un territoire de 3 600 hectares que réunit une appellation d’origine contrôlée (AOC) dédiée à un vin liquoreux mondialement connu. Monbazillac se situe à 5 kilomètres de Bergerac...Voir la publication 11 Document
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COUR DES COMPTES
Commune de Gerzat (Puy-de-Dôme)
Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-AlpesVoir la publication 11 Document
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COUR DES COMPTES
Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) du Pas-de-Calais
Arrêt - Exercices 2015 et 2016Voir la publication 11 Document