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Publications
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La fédération départementale des chasseurs des Bouches-du-Rhône
Association de loi 1901, la fédération départementale des chasseurs des Bouches-du-Rhône évolue, depuis plus de dix ans, dans un contexte de graves tensions entre le conseil d'administration, les membres du bureau, les salariés et des groupes de chasseurs. D’importants dysfonctionnements dans l’adm... Voir la publication 11 Document
COUR DES COMPTES -
Commune de Pornic (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune de Pornic pour les exercices 2017 et suivants. Elle a notamment examiné la question des risques littoraux de submersion marine et d’érosion côtière, la situation financière de la commune, sa fonction ... Voir la publication 22 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Devenir enseignant : la formation initiale et le recrutement des enseignants
La réussite scolaire des élèves doit beaucoup à la qualité des enseignements et de l’accompagnement assuré par leurs professeurs tout au long de leurs apprentissages. La qualité du recrutement et de la formation des enseignants est ainsi cruciale pour la performance de l’école. Le recrutement et la ... Voir la publication 55 Documents
COUR DES COMPTES -
Syndicat mixte Collectivité eau du bassin rennais (CEBR) (Ille-et-Vilaine)
Le syndicat mixte « Collectivité eau du bassin rennais » (CEBR) constitue en 2022 l’autorité organisatrice du service de l’eau potable pour 75 communes et près de 550 000 habitants. La CEBR possède les compétences de production et de distribution de l’eau potable ainsi que celles, partagées avec les... Voir la publication 33 Documents
CRC BRETAGNE -
Le Territoire des îles Wallis et Futuna
Par son éloignement, son histoire, et ses spécificités statutaires, le Territoire des îles Wallis et Futuna se distingue des autres collectivités d'outre-mer. Ces îles ont rejoint la France en 1888 dans le cadre d'un protectorat, avant d'être intégrées à la République par la loi du 29 juillet 1961, ... Voir la publication 22 Documents
COUR DES COMPTES -
Commune de Montaut (Pyrénées-Atlantiques)
Commune rurale proche de Pau (64), Montaut a été contrôlée par la chambre régionale des comptes et se voit confrontée à un autofinancement faible en raison notamment de recettes structurellement insuffisantes ainsi qu’à une dette (27 années de désendettement) dépassant les ratios d’alerte, issue d’i... Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes du Midi-Corrézien : Maison de santé pluriprofessionnelle de Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze)
La chambre régionale des comptes a contrôlé une maison de santé pluriprofessionnelle, réalisée par la communauté de communes du Midi-Corrézien (Corrèze), dans le cadre d’une enquête commune Cour des comptes et chambres régionales des comptes sur l’organisation territoriale des soins de premier recou... Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Centre hospitalier d'Argentan (Orne)
Jugement des comptes des exercices 2017 à 2020. Voir la publication 11 Document
CRC NORMANDIE