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Publications
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CRC GRAND EST
Syndicat mixte du parc naturel régional des Ballons des Vosges (Haut-Rhin)
Créé en 1989 et constitué en syndicat mixte en 1998, le parc naturel régional des Ballons des Vosges (PNRBV), le plus peuplé des 53 parcs naturels régionaux avec près de 252 000 habitants, regroupait fin 2018, sur un périmètre de 2 921 km², 198 communes réparties sur deux régions et quatre départem... Voir la publication 11 Document
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE
Rapport de synthèse sur le suivi des recommandations 2017-2018 de la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine
Depuis la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du 7 août 2015, les collectivités doivent soumettre à leur assemblée délibérante un rapport sur les actions entreprises à la suite des observations et recommandations formulées par les chambres régionales des comptes dans le d... Voir la publication 11 Document
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CRC GRAND EST
Centre hospitalier de Remiremont (Vosges)
La chambre a prononcé le 20 novembre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2016 du Centre hospitalier de Remiremont. Voir la publication 11 Document
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CRC GRAND EST
Communauté de communes de la vallée de la Doller et du Soultzbach (Haut-Rhin)
La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la communauté de communes de la vallée de la Doller et du Soultzbach pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document
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CRC GRAND EST
Commune de Florange (Moselle)
La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Florange pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document
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CRC GRAND EST
Commune de Fléville (Ardennes)
La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Fléville pris en application de l'article L 1612-12, 3ème alinéa du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document
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CRC GRAND EST
Commune de Reynel (Haute-Marne)
La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Reynel pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document
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CRC GRAND EST
Commune de Fraize (Vosges)
La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Fraize pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document
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CRC GRAND EST
Commune de Nogent-sur-Seine (Aube)
La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Nogent-sur-Seine pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE
Commune de Périgueux (Dordogne)
La chambre s’est notamment intéressée au domaine culturel qui constitue actuellement le premier poste de dépenses de la collectivité : 8,85 M€ en 2017, soit 25 % de ses dépenses de fonctionnement. Deux structures ont totalisé plus de 1,5 M€ de dépenses en 2017 et seulement 200 K€ de recettes : le mu... Voir la publication 22 Documents