La chambre a publié le 9 juillet 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0014 relatif à la commune de Bois-de-Haye, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a publié le 9 juillet 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0010 et 2025-0011 relatif à la commune de Longlaville, pris en application des articles L 1612-12 et L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a publié le 9 juillet 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0006 relatif à la commune de Phalsbourg, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays de Saverne (CCPS) entre les exercices 2019 et 2023.La création de cette nouvelle communauté de communes au 1er janvier 2017 n’a pas entraîné la mise en place d’un nouvel espace de sol...
Voir la publication
2
2 Documents
Dans le cadre de son contrôle des comptes et la gestion de la collectivité européenne d’Alsace sur la période 2021-2023, la chambre régionale des comptes Grand Est publie un rapport sur le château du Haut-Kœnigsbourg. Le bâtiment est, globalement, en bon état de conservation. Il attirait, en 20...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre a publié le 7 juillet 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0013 relatif à la commune de Gandrange, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a publié le 2 juillet 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0002 relatif au Département des Ardennes, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a publié le 2 juillet 2025 l'avis budgétaire n° 2025-0003 relatif à la commune de Hindlingen, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion du centre hospitalier d’Epernay (département de la Marne) sur la période 2018-2023.Etablissement de santé généraliste, le centre hospitalier d’Epernay dispose de 510 lits et places, dont 325 places en établissements d’hébergement po...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les interventions de la région Grand Est en faveur de la filière thermale qui rassemble neuf stations dans la région, dont la plupart a enregistré une baisse de fréquentation à la suite de la crise sanitaire liée au Covid-19. Cette intervention, ...
Voir la publication
2
2 Documents