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CRC GRAND EST
Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (Sispra) (Ardennes)
La chambre a publié le 27 novembre 2021 l'avis budgétaire n° 2021-0029 relatif au Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (Sispra), pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document
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Syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (Smictom) d'Alsace centrale (Bas-Rhin)
La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion du syndicat mixte intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères d'Alsace centrale (SMICTOM Alsace centrale) pour les exercices 2014 à 2019. L'articulation de la prévention, de la collecte et du traitement des déchets permet a... Voir la publication 22 Documents
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CRC GRAND EST
Syndicat mixte des transports urbains Thionville Fensch (Smitu) (Moselle)
La chambre régionale de comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte des transports urbains Thionville Fensch (SMiTU) sur la période 2013 2019. Le SMiTU a pour objet l’organisation des transports urbains sur un territoire situé au nord du département de la Moselle qui... Voir la publication 33 Documents
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CRC GRAND EST
Commune d'Épinal (Vosges)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d’Épinal (31 740 habitants) pour les exercices 2015 et suivants. La collectivité pratique une politique de services à la population et s’attache à développer son attractivité au moyen d’ambitieuses dépenses d’aménagement et de manifestati... Voir la publication 22 Documents
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Communauté de communes de Sélestat (Bas-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de Sélestat (CCS) pour les exercices 2015 et suivants. Établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité additionnelle, elle regroupe 12 communes, pour 37 2... Voir la publication 22 Documents
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CRC GRAND EST
Commune de Steige (Bas-Rhin)
La chambre a publié le 5 novembre 2021 l'avis budgétaire n° 2021-0034 relatif à la commune de Steige, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document
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Commune de Rouhling (Moselle)
La chambre a publié le 5 novembre 2021 le 2ème avis budgétaire n° 2021-0026 relatif à la commune de Rouhling, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document
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Commune de Steinbourg (Bas-Rhin)
La chambre a publié le 29 octobre 2021 l'avis budgétaire relatif à la commune de Steinbourg, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document
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CRC GRAND EST
Commune de Spechbach (Haut-Rhin)
La chambre a publié le 27 octobre 2021 l'avis budgétaire relatif à la commune de Spechbach, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document
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Commune de Koestlach (Haut-Rhin)
La chambre a publié le 27 octobre 2021 l'avis budgétaire relatif à la commune de Koestlach, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document