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Département des Vosges
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé la gestion du département des Vosges sur deux thématiques, la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique ainsi que son rôle dans l’organisation des soins de premier recours. Le département est engagé dans la préservation d... Voir la publication 11 Document
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Commune de Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la commune de Dombasle-sur-Meurthe des exercices 2014 et suivants. La commune, située entre Nancy et Lunéville, comprend près de 10 000 habitants. Regroupant un peu plus du tiers de la population de la communauté de c... Voir la publication 22 Documents
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Communauté de communes de la région de Molsheim-Mutzig (Bas-Rhin)
La Chambre régionale des comptes Grand Est a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de la région de Molsheim-Mutzig pour les exercices 2015 à 2020. La communauté de communes présente une situation financière saine avec un endettement nul. L'harmonisation des ... Voir la publication 22 Documents
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Commune de Gumbrechtshoffen (Bas-Rhin)
La chambre a publié le 14 mars 2023 l'avis budgétaire n° 2022-0049 relatif à la commune de Gumbrechtshoffen, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Voir la publication 11 Document
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Communauté de communes des Pays du Sel et du Vermois (Meurthe-et-Moselle)
La Chambre régionale des comptes Grand Est a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes des Pays du Sel et du Vermois pour les exercices 2014 à 2020. Elle constate que la mutualisation avec les communes membres se limite à des groupements d'achat et nécessiterait ... Voir la publication 22 Documents
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Communauté de communes des Lacs de Champagne (CCLC) (Aube)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes des Lacs de Champagne des exercices 2015 et suivants. La collectivité compte 43 communes et près de 9 500 habitants. L'analyse des principaux indicateurs financiers sur la période 2015 2020 ... Voir la publication 11 Document
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Colmar Agglomération (Haut-Rhin)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de communauté d’agglomération de Colmar (Colmar Agglomération) qui, depuis 2016, regroupe 20 communes et en 2020 près de 116 000 habitants. La chambre fait le constat d’une intercommunalité à l’écoute des communes membr... Voir la publication 11 Document
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Communauté de communes Orne Lorraine Confluences (Meurthe-et-Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes Orne Lorraine confluences, établissement public de coopération intercommunale (EPCI) regroupant 41 communes et comptant plus de 53 000 habitants, depuis sa création au 1er janvier 2017. Cet é... Voir la publication 11 Document
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Centre hospitalier de Troyes (Aube)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier de Troyes durant les exercices 2016 et suivants. L'établissement accueillait avant la crise sanitaire environ 108 000 patients différents par an et dispose en 2020 de 1 010 lits et places. Membre du... Voir la publication 11 Document
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Commune de Mousson (Meurthe-et-Moselle)
La commune de Mousson, située dans le département de la Meurthe-et-Moselle, détient un patrimoine historique important. Sa politique touristique de mise en valeur de celui-ci l'a conduite à supporter des charges disproportionnées pour une commune qui ne compte que 104 habitants. Sa situation financ... Voir la publication 22 Documents
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