Publications

Ce rapport est issu d’une enquête à la visée plus large sur la contribution des usagers au financement des transports collectifs urbains, dont les conclusions générales ont été publiées le 15 septembre 2025.À Montpellier, la gratuité des transports en commun, mise en œuvre progressivement entre 2020...

Le port de Dunkerque occupe une position stratégique sur la mer du Nord, à proximité de l’Angleterre et de la métropole lilloise. Grâce à ses deux zones portuaires, à ses 7 000 hectares de polder et à une très bonne desserte ferroviaire et fluviale, il profite d’atouts importants pour le transport e...

En application de la loi du 19 mai 2023, la Cour des comptes a réalisé un bilan de l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris, qui se sont déroulés en France à l’été 2024. Au regard des objectifs que s’étaient fixés leurs organisateurs, les Jeux peuvent être considérés comme un suj...

L’Île-de-France concentre, sur 2 % du territoire national, 18 % de la population française, 22 % des emplois et 32 % du PIB français. A cet égard, l’exploitation et l’entretien du patrimoine routier francilien n’apparaissent souvent pas à la hauteur de son caractère stratégique, de son niveau de fré...

L’organisation des transports collectifs urbains (TCU) est sous la responsabilité des collectivités locales qui en fixent le prix. Comme les recettes tarifaires ne suffisent pas à couvrir tous les coûts – celles-ci ne représentent que 41 % des dépenses de fonctionnement, hors investissement -elles e...

Le grand port maritime de Nantes Saint-Nazaire, quatrième port français et premier de la façade atlantique, occupe une position stratégique en matière d’approvisionnement énergétique. Entre 2017 et 2024, sa gestion a été confrontée à d’importantes difficultés, liées à la gestion des ressources humai...

L’ENSOSP est un établissement public administratif placé sous la tutelle du ministre chargé de la sécurité civile. Sa principale mission est de mettre en œuvre la formation initiale et continue des officiers de sapeurs-pompiers professionnels et volontaires, c’est-à-dire les sapeurs-pompiers titulai...

À la rentrée universitaire 2023, 2,97 millions d’étudiants et apprentis étaient inscrits dans l’enseignement supérieur français, en augmentation de 25 % par rapport à 2012. Cette évolution pose la question de la capacité du parc de logements à répondre à leurs besoins, notamment lors des rentrées un...

Le Pacte enseignant est un dispositif indemnitaire mis en place à la rentrée 2023, permettant d’attribuer aux personnels volontaires (enseignants, conseillers principaux d’éducation et psychologues de l’éducation nationale) un complément de rémunération en contrepartie de la réalisation de missions ...

L’instruction dans la famille, connue sous les termes d’« enseignement à domicile » ou d’« école à la maison », a fait l’objet d’une réforme en 2021 avec la mise en place d’un régime d’autorisation préalable (loi du 24 août 2021). Si celui-ci a contribué à la diminution des effectifs et a permis une...