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Publications
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Université de Toulouse III - Paul Sabatier
Arrêt n°S-2018-3718 - Exercices 2011 à 2015
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COUR DES COMPTES -
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence
Arrêt n°S-2018-4015 - Exercices 2011 à 2013
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COUR DES COMPTES -
Comptes des pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) - Comptes de la communauté d’universités et établissements (Comue)
Arrêt rectifié n° S-2018-3979 Comptes du pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) Université Paris Cité - Exercices 2010-2011 Comptes du pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité - Exercices 2012-2014 Comptes de la communauté d’universités et établissement...
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COUR DES COMPTES -
Chambre départementale d'agriculture de la Corrèze
Arrêt n° S-2018-3861 - Exercices 2009 à 2014
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COUR DES COMPTES -
Chambre départementale d'agriculture de l'Allier
Arrêt n°S-2018-3887 - Exercices 2011 à 2016
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COUR DES COMPTES -
Chambre départementale d'agriculture du Morbihan
Arrêt n° S-2018-3970 - Exercices 2012 à 2016
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COUR DES COMPTES -
Institut français d'Afghanistan
Arrêté conservatoire de débet n° S-2018-3547 - Exercices 2012 et 2013
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COUR DES COMPTES -
Chambre départementale d’agriculture du Puy-de-Dôme
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 13 décembre 2018, un arrêt n°226-791 « Chambre départementale d’agriculture du Puy-de-Dôme ».
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CDBF -
Chambre départementale d’agriculture de Tarn-et-Garonne
La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 13 décembre 2018, un arrêt n°225-790 « Chambre départementale d’agriculture de Tarn-et-Garonne ».
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CDBF -
Direction départementale des finances publiques (DDFIP) d'Indre-et-Loire (Indre-et-Loire)
Arrêt n° S-2018-3541 - Exercices 2012 à 2014
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COUR DES COMPTES