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La mise en oeuvre du « plan crack » à Paris
Mis en place à Paris entre 2019 et 2021, le « plan crack » vise à répondre au problème de la consommation d’une drogue dure et bon marché, dérivée de la cocaïne, dont le trafic s’est enraciné dans le nord-est de Paris depuis les années 1990. Ce dispositif est né de la volonté commune d’un ensemble d... Voir la publication 33 Documents
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Premiers enseignements du déploiement du dispositif « MaPrimeRénov’ »
La Cour des comptes publie un audit flash sur le dispositif MaPrimeRénov’, programme d’aide à la rénovation énergétique des logements mis en place pour atteindre les objectifs nationaux en matière de lutte contre le réchauffement climatique. Le programme vise la rénovation de 500 000 logements par a... Voir la publication 22 Documents
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Trois audits flash sur les mesures de soutien dans le secteur de la culture pendant la crise sanitaire
La Cour publie trois audits flash analysant les mesures prises dans le cadre du soutien apporté par l’État au secteur de la culture lors de la crise de la Covid-19. Conduits dans le respect des normes professionnelles, ces audits se caractérisent par une instruction rapide. Ils ont pour objectif de ... Voir la publication 55 Documents
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Le financement de la recherche publique dans la lutte contre la pandémie de Covid-19
Dans le contexte de la crise sanitaire, la Cour a décidé de lancer un audit qui, tout en respectant ses normes professionnelles, se signale par la rapidité de son instruction, réalisée dans un délai de quatre mois. Ce travail se présente comme un premier bilan relatif à l’effort financier consenti e... Voir la publication 22 Documents
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Le rapport public annuel 2021
La pandémie de Covid-19, les restrictions d'activité qu'elle a entraînées et les mesures d'urgences et de soutien aux ménages et aux entreprises décidées par le Gouvernement ont eu des conséquences massives sur les finances publiques et sur la plupart des secteurs d'activité. La Cour a donc choisi d... Voir la publication 2828 Documents
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Le rapport public annuel 2015
La Cour des comptes a rendu public, le 11 février 2015, son rapport public annuel. Ce rapport se compose de deux tomes. Le premier expose une sélection d’observations et de recommandations de la Cour et des chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC). Le second traite de l’organisation, ... Voir la publication 4444 Documents
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Le rapport public annuel 2014
La Cour des comptes a rendu public le 11 février 2014, son rapport public annuel. Ce rapport se compose de trois tomes. Le premier expose une sélection d’observations et de recommandations de la Cour et des chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC). Le deuxième traite des suites donnée... Voir la publication 5151 Documents
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Le rapport public annuel 2013
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général et les présidents de chambre, ont présenté le rapport public annuel 2013, le 12 février 2013. Voir la publication 99 Documents
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Le rapport public annuel 2012
Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général et les présidents de chambre, ont présenté le rapport public annuel 2012, mercredi 8 février 2012. Voir la publication 66 Documents
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Le rapport public annuel 2011
Didier Migaud, Premier président et Jean-Marie Bertrand, président de chambre, rapporteur général ont présenté le rapport public annuel 2011, le jeudi 17 février en la Grand'chambre. Voir la publication 55 Documents
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