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Publications
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Communauté de communes du Quercy-Caussadais - Caussade (Tarn-et-Garonne)
Examen de la gestion Exercice 2009 et suivants Voir la publication 11 Document
CRC OCCITANIE -
Commune de Léguevin (Haute-Garonne)
ZExamen de la gestion - Exercices 2008 et suivants Voir la publication 22 Documents
CRC OCCITANIE -
Communauté de communes de la vallée du Lot et vignoble (Lot)
Examen de la gestion : exercices 2009 et suivants Voir la publication 11 Document
CRC OCCITANIE -
Services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) de l'Aude - Carcassonne (Aude)
Rapport d'observations définitives Voir la publication 11 Document
CRC OCCITANIE -
Commune de Pouilly-sur-Meuse (Meuse)
Avis de contrôle budgétaire Voir la publication 11 Document
CRC GRAND EST -
Syndicat intercommunal d'assainissement de l'Anzeling (Moselle)
Rapport d'observations définitives Voir la publication 22 Documents
CRC GRAND EST -
Commune de Niort (Deux-Sèvres)
Rapport d'observations définitives Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté d'agglomération de Laval (Mayenne)
Rapport d'observations définitives Voir la publication 22 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Régie des Transports Communautaires Rochelais - (Charente-Maritime)
Jugement
Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Communauté de communes de Tude-et-Dronne - La Prade (Charente)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication 11 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE