La Chambre a prononcé, le 4 novembre 2020, un jugement relatif aux comptes des exercices 2015 à 2017 de Grenoble-Alpes Métropole en Isère.
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La Chambre a pronconcé, le 4 novembre 2020, un jugement relatif aux comptes de l'exercice 2017 de la Régie des transports urbains de l'agglomération clermontoise dans le Puy-de-Dôme.
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La Chambre a prononcé, le 14 décembre 2020, un jugement relatif aux comptes de l'exercice 2017 de l'Ehpad de Crémieu en Isère.
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La Chambre a prononcé, le 3 décembre 2020, un jugement relatif aux exercices 2017 et 2018 de la commune de Lentilly dans le Rhône.
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La Chambre a prononcé, le 3 décembre 2020, un jugement relatif aux comptes des exercices 2016 et 2017 de la commune de Vif en Isère.
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La Chambre a prononcé, le 3 décembre 2020, un jugement relatif aux comptes des exercices 2016 et 2017 de la commune de Rillieux-la-Pape dans le Rhône.
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Centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins - jugement 2020-0007 - Appel en cours
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La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du département de Meurthe-et-Moselle sur la période 2013-2019. La Meurthe-et-Moselle affiche une population de 733 821 habitants. La collectivité dispose d'un budget de 743 M€ (recettes de fonctionnement 2018) et de 2 92...
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La chambre a examiné les comptes et la gestion du département des Vosges pour les exercices 2015 et suivants. La collectivité dispose d'un projet politique, « Vosges, ambitions 2021 », qui constitue sa feuille de route pour la mise en œuvre de ses politiques publiques et sert de fondement à son proj...
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La chambre a publié le 17 décembre 2020 l'avis budgétaire relatif à la commune de Buhl, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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