Le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Risoul a été mené dans le cadre d’une enquête nationale sur les stations de montagne face au changement climatique. Même si les prévisions actuelles font état d’une faible vulnérabilité de la station au manque d’enneigement, la commune a d’or...
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La communauté de communes Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon (CCVUSP) dispose sur son territoire de quatre domaines de ski alpin et nordique. Confrontée à la baisse de l’enneigement naturel, la station de Pra-Loup, exploitée en commun avec le département des Alpes-de-Haute-Provence, se tourne vers un p...
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Avis de contrôle budgétaire - 2020-0125 - Article L. 1612-15 du CGCT
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Centre hospitalier d'Antibes Juan-les-Pins - jugement 2020-0007 - Appel en cours
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2013 la gestion de la métropole Toulon Provence Méditerranée, intercommunalité de 441 000 habitants. Ce rapport a été réalisé dans le cadre de deux enquêtes menées avec la Cour des comptes respectivement sur les mét...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2015 – 2018 la gestion de la politique du logement de la communauté d’agglomération du Grand Avignon, intercommunalité de 194 000 habitants, située dans les départements de Vaucluse et du Gard. Cette étude s’inscri...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de 2013, la gestion du centre hospitalier Valvert, deuxième établissement public marseillais dans le domaine de la santé mentale. Sa situation financière est en amélioration grâce au développement de l’activité ambula...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2011 la gestion de la concession du port Camille Rayon qui appartient à la commune de Vallauris Golfe-Juan dans le département des Alpes-Maritimes. La juridiction invite la collectivité à reprendre la maîtrise de ce...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2012, date de sa création, la gestion de la métropole Nice Côte d’Azur, qui regroupe 49 communes et près de 550 000 habitants. Ce rapport s’inscrit dans le cadre de deux enquêtes nationales menées par la Cour des com...
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La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2011 la gestion de Dracénie-Provence-Verdon Agglomération (DPVA), communauté d’agglomération de plus 100 000 habitants, dans le nord-est du Var. La chambre relève une situation financière saine, des marges de progres...
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