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Audience publique

14h00
CRC NOUVELLE-AQUITAINE
04
juin 2020
14h00
Jugement des comptes
Communauté de communes Creuse Grand Sud (Creuse)
Exercices 2014 et 2015  

Audience publique

10h00
CRC NOUVELLE-AQUITAINE
10
juin 2020
10h00
Jugements des comptes :
- SDIS de la Dordogne exercices 2011à 2015
- Département de la Vienne exercices 2010 à 2015
- SDIS de la Vienne exercice 2015  

Audience publique

10h00
CRC BRETAGNE
23
juin 2020
10h00
Jugement des comptes :
- Commune de Quiberon (56) - Exercices 2014 à 2017
- EHPAD de Quiberon (56) - Exercice 2017

Audience publique

14h00
CRC BRETAGNE
23
juin 2020
14h00
Jugement des comptes :
- Centre hospitalier de Montfort-sur-Meu (35) - Exercices 2016-2017
- Centre hospitalier de Saint-Méen-le-Grand (35) - Exercices 2016-2017

Assermentation de comptables publics

14h00
CRC OCCITANIE
29
juin 2020
14h00
Quatre comptables publics seront assermentés.

Audience publique

CRTC ANTILLES-GUYANE
30
juin 2020
Les chambres régionales et territoriales des comptes des Antilles et de la Guyane tiendront une audience publique le mardi 30 juin 2020 à 8h.
Salle d'audience, Parc d'activités La Providence, Kann' Opé, bât. D, 97181 Les Abymes.

Audience publique

10h00
CRC NOUVELLE-AQUITAINE
01
avril 2021
10h00
Jugement des comptes
Centre hospitalier universitaire de Limoges (Haute-Vienne)
Exercices 2013 à 2015

Audience publique

10h00
CRC BRETAGNE
01
avril 2021
10h00
Commune de GUIDEL (Morbihan) - Jugement des comptes 2017 et 2018  

Audition d’Olivier Véran

10h00
PREMIER PRÉSIDENT
01
avril 2021
10h00
Audition d’Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, dans le cadre de l’audit des finances publiques (en visioconférence)

Prestation de serment de comptables publics

9h45
CRC ÎLE-DE-FRANCE
02
avril 2021
9h45
Centre de ressources, d’expertise et de performances sportives d’Île-de-France (75) ; Groupement d’établissements publics locaux d’enseignement situés à Mantes-la-Jolie (78)