Audience d'assermentation
9h30
CRC OCCITANIE
16
mai 2017
9h30
Mme Sabine PELUHET est assermentée en tant que vérificatrice
Accueil
Agenda
Audience publique de jugement des comptes
9h00
CRC OCCITANIE
06
juin 2017
9h00
Commune de Grisolles (Tarn-et-Garonne) au titre de l'exercice 2012
Commune du Barcarès (Pyrénées-Orientales) au titre de l'exercice 2011
Commune du Barcarès (Pyrénées-Orientales) au titre de l'exercice 2011
Audience d'assermentation de comptables publics
14h00
CRC OCCITANIE
06
juin 2017
14h00
Sont assermentés Mmes et MM. Nsiani MARQUES,
Denis FUERTES, Patrick BURBAUD, Nadine CHARRON,
Catherine REMIOT, Armand TURPIN, Olivier ROQUES.
Denis FUERTES, Patrick BURBAUD, Nadine CHARRON,
Catherine REMIOT, Armand TURPIN, Olivier ROQUES.
Audience publique
10h00
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
13
juin 2017
10h00
Communauté de communes du Pays d'Héricourt (Haute-Saône) - exercice 2014
Audience publique
9h30
CRC NORMANDIE
15
juin 2017
9h30
Jugement de comptes - Salle d'audience
Centre hospitalier mémorial France - États-Unis - Exercice 2014
Commune de Gasny - Exercice 2013
Les jugements seront prononcés le jeudi 6 juillet 2017
Audience publique
9h30
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
15
juin 2017
9h30
Jugement des comptes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Le Méridien" à Ruoms (07) - exercice 2013
Audience publique
9h00
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
21
juin 2017
9h00
Communauté urbaine de Dijon (Côte-d'Or) - exercices 2010 à 2014
Audience publique
11h00
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
22
juin 2017
11h00
Jugements des comptes - Commune du Puy-en-Velay (43) - Exercices 2011 & 2012
Audience publique
9h30
CRC CENTRE-VAL DE LOIRE
27
juin 2017
9h30
Une audience publique se déroulera à la CRC Centre Val de Loire le mardi 27 juin 2017 (9h30).
Rapporteur : B. Delage.
Les dossiers examinés concernent :
- Syndicat mixte du Parc de la Brenne
- Ehpad de Mézières en Brenne
Audience publique
10h00
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
27
juin 2017
10h00
Communauté d'agglomération de Vesoul (Haute-Saône) - exercice 2014