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Agenda

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Audience publique

14h00

CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

01
juin 2021

14h00

Département de l'Ain - Exercices 2014 à 2018 - Contrôle juridictionnel

Audience publique

14h00

CRC NOUVELLE-AQUITAINE

02
juin 2021

14h00

Jugement des comptes
Centre hospitalier de Brive
Exercice 2016

Audience publique – Jugement des comptes

10h00

CRC ÎLE-DE-FRANCE

04
juin 2021

10h00

CIG 78, Communes de : Saint-Cyr-sur-Morin (77) - ACP ; Vélizy Villacoublay (78) ; la Ferté Gaucher (77) - ACP - Prononcé des jugements : 25/06/2021

Audience publique

9h30

CRC NOUVELLE-AQUITAINE

09
juin 2021

9h30

Jugements des comptes - EHPAD de Biscarosse (Landes) - Etablissement médico éducatif social départemental (EMESD 87) - Limoges (Haute-Vienne)

Audience publique

14h00

CRC BRETAGNE

09
juin 2021

14h00

GIP LABOCEA
Jugement des comptes - Exercices 2014 à 2018

Audience publique Communauté de Communes du Pays de Pouzauges (Vendée)

10h00

CRC PAYS DE LA LOIRE

09
juin 2021

10h00

Audience d'installation d'un magistrat

14h00

CRC OCCITANIE

14
juin 2021

14h00

Mme Marie-Aimée GASPARI, conseillère référendaire, est installée en tant que Présidente de la Chambre régionale des comptes Occitanie.

Audience publique Nantes Métropole

10h00

CRC PAYS DE LA LOIRE

16
juin 2021

10h00

Audience publique

10h00

CRC GRAND EST

16
juin 2021

10h00

Jugement des comptes : Commune de Holtzheim (67)
Lycée Kléber de Strasbourg (67)

Compte tenu de la crise sanitaire, le président de séance pourra restreindre le nombre de personnes admises en salle d’audience. 

Audience publique de jugement des comptes

14h30

CRC OCCITANIE

17
juin 2021

14h30

Jugement des comptes de la commune de Toulouse (Haute-Garonne) au titre des exercices 2015 à 2017