Agenda

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  • 16
    mai 2017
    9h30

    Audience d'assermentation

    9h30
    CRC OCCITANIE
    Mme Sabine PELUHET est assermentée en tant que vérificatrice
  • 06
    juin 2017
    9h00

    Audience publique de jugement des comptes

    9h00
    CRC OCCITANIE
    Commune de Grisolles (Tarn-et-Garonne) au titre de l'exercice 2012
    Commune du Barcarès (Pyrénées-Orientales) au titre de l'exercice 2011
  • 06
    juin 2017
    14h00

    Audience d'assermentation de comptables publics

    14h00
    CRC OCCITANIE
    Sont assermentés Mmes et MM. Nsiani MARQUES,
    Denis FUERTES, Patrick BURBAUD, Nadine CHARRON,
    Catherine REMIOT, Armand TURPIN, Olivier ROQUES.
  • 03
    juillet 2017
    10h00

    Audience publique de jugement des comptes

    10h00
    CRC OCCITANIE
    Lycée polyvalent hôtellerie et tourisme de Toulouse (Haute-Garonne) au titre de l'exercice 2010.
  • 07
    juillet 2017
    11h00

    Audience d'assermentation et d'installation

    11h00
    CRC OCCITANIE
    Mme Valérie RENET est installée en tant que présidente de section assesseure.
    M. Jérôme HENRI-ROUSSEAU est installé en tant que premier conseiller.
    M. Pierre-Marc LAVENIR est assermenté en tant que vérificateur.
  • 31
    août 2017
    14h00

    Audience d'assermation de comptables publics

    14h00
    CRC OCCITANIE
    En application des dispositions de l'article L. 242-1 du code des juridictions financières, la Chambre régionale des comptes Occitanie assermentera les comptables publics suivants: Mme Pascale CUVILLIER, payeur départemental du Gers à compter du 4 novembre 2017 ;
    Mme Nadia BELLOC, chef de pos...
  • 04
    septembre 2017
    14h00

    Audience d'installation et d'assermentation d'une magistrate

    14h00
    CRC OCCITANIE
    Mme Chrystelle NAUDAN-CARASTRO, première conseillère, sera assermentée et installée par la Chambre régionale des comptes Occitanie.
  • 07
    septembre 2017
    11h00

    Audience d'assermentation et d'installation

    11h00
    CRC OCCITANIE
    Mme Chrystelle NAUDAN-CARASTRO est assermentée et installée en tant que première conseillère.
  • 11
    octobre 2017
    11h30

    Audience d'assermentation et d'installation

    11h30
    CRC OCCITANIE
    Mme Céline BRIL est assermentée et installée en tant que première conseillère.
    Mme Emilie SURET est assermentée en tant que greffière de la présidence.
    Mme Christine CAMPES est assermentée en tant que vérificatrice.
  • 24
    octobre 2017
    10h00

    Audience publique de jugement des comptes

    10h00
    CRC OCCITANIE
    Conseil départemental de l'Hérault au titre des exercices 2012 et 2013