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Agenda

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Audience d'assermentation

9h30
CRC OCCITANIE
16
mai 2017
9h30
Mme Sabine PELUHET est assermentée en tant que vérificatrice

Audience publique de jugement des comptes

9h00
CRC OCCITANIE
06
juin 2017
9h00
Commune de Grisolles (Tarn-et-Garonne) au titre de l'exercice 2012
Commune du Barcarès (Pyrénées-Orientales) au titre de l'exercice 2011

Audience d'assermentation de comptables publics

14h00
CRC OCCITANIE
06
juin 2017
14h00
Sont assermentés Mmes et MM. Nsiani MARQUES,
Denis FUERTES, Patrick BURBAUD, Nadine CHARRON,
Catherine REMIOT, Armand TURPIN, Olivier ROQUES.

Audience publique de jugement des comptes

10h00
CRC OCCITANIE
03
juillet 2017
10h00
Lycée polyvalent hôtellerie et tourisme de Toulouse (Haute-Garonne) au titre de l'exercice 2010.

Audience d'assermentation et d'installation

11h00
CRC OCCITANIE
07
juillet 2017
11h00
Mme Valérie RENET est installée en tant que présidente de section assesseure.
M. Jérôme HENRI-ROUSSEAU est installé en tant que premier conseiller.
M. Pierre-Marc LAVENIR est assermenté en tant que vérificateur.

Audience d'assermation de comptables publics

14h00
CRC OCCITANIE
31
août 2017
14h00
En application des dispositions de l'article L. 242-1 du code des juridictions financières, la Chambre régionale des comptes Occitanie assermentera les comptables publics suivants: Mme Pascale CUVILLIER, payeur départemental du Gers à compter du 4 novembre 2017 ;
Mme Nadia BELLOC, chef de pos...

Audience d'installation et d'assermentation d'une magistrate

14h00
CRC OCCITANIE
04
septembre 2017
14h00
Mme Chrystelle NAUDAN-CARASTRO, première conseillère, sera assermentée et installée par la Chambre régionale des comptes Occitanie.

Audience d'assermentation et d'installation

11h00
CRC OCCITANIE
07
septembre 2017
11h00
Mme Chrystelle NAUDAN-CARASTRO est assermentée et installée en tant que première conseillère.

Prononcé de jugements

10h00
CRC HAUTS-DE-FRANCE
05
octobre 2017
10h00
Communauté d’agglomération du Douaisis Commune de Cuincy

Audience d'assermentation et d'installation

11h30
CRC OCCITANIE
11
octobre 2017
11h30
Mme Céline BRIL est assermentée et installée en tant que première conseillère.
Mme Emilie SURET est assermentée en tant que greffière de la présidence.
Mme Christine CAMPES est assermentée en tant que vérificatrice.