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Agenda

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16
mai 2017
9h30

Audience d'assermentation

9h30
CRC OCCITANIE
Mme Sabine PELUHET est assermentée en tant que vérificatrice
06
juin 2017
9h00

Audience publique de jugement des comptes

9h00
CRC OCCITANIE
Commune de Grisolles (Tarn-et-Garonne) au titre de l'exercice 2012
Commune du Barcarès (Pyrénées-Orientales) au titre de l'exercice 2011
06
juin 2017
14h00

Audience d'assermentation de comptables publics

14h00
CRC OCCITANIE
Sont assermentés Mmes et MM. Nsiani MARQUES,
Denis FUERTES, Patrick BURBAUD, Nadine CHARRON,
Catherine REMIOT, Armand TURPIN, Olivier ROQUES.
13
juin 2017
10h00

Audience publique

10h00
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Communauté de communes du Pays d'Héricourt (Haute-Saône) - exercice 2014
21
juin 2017
9h00

Audience publique

9h00
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Communauté urbaine de Dijon (Côte-d'Or) - exercices 2010 à 2014
27
juin 2017
10h00

Audience publique

10h00
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Communauté d'agglomération de Vesoul (Haute-Saône) - exercice 2014
03
juillet 2017
10h00

Audience publique de jugement des comptes

10h00
CRC OCCITANIE
Lycée polyvalent hôtellerie et tourisme de Toulouse (Haute-Garonne) au titre de l'exercice 2010.
04
juillet 2017
10h00

Audience publique - Commune de Dole (Jura)

10h00
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Rapport à fin de jugement sur les comptes de la commune de Dole - exercice 2013
07
juillet 2017
11h00

Audience d'assermentation et d'installation

11h00
CRC OCCITANIE
Mme Valérie RENET est installée en tant que présidente de section assesseure.
M. Jérôme HENRI-ROUSSEAU est installé en tant que premier conseiller.
M. Pierre-Marc LAVENIR est assermenté en tant que vérificateur.
18
juillet 2017
10h00

Audience publique - Centre hospitalier "les Cygnes" à Lormes (58)

10h00
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ