Audience publique
14h00
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
01
juin 2021
14h00
Département de l'Ain - Exercices 2014 à 2018 - Contrôle juridictionnel
Accueil
Agenda
Audience publique
14h00
CRC NOUVELLE-AQUITAINE
02
juin 2021
14h00
Jugement des comptes
Centre hospitalier de Brive
Exercice 2016
Centre hospitalier de Brive
Exercice 2016
Audience publique – Jugement des comptes
10h00
CRC ÎLE-DE-FRANCE
04
juin 2021
10h00
CIG 78, Communes de : Saint-Cyr-sur-Morin (77) - ACP ; Vélizy Villacoublay (78) ; la Ferté Gaucher (77) - ACP - Prononcé des jugements : 25/06/2021
Audience publique Communauté de Communes du Pays de Pouzauges (Vendée)
10h00
CRC PAYS DE LA LOIRE
09
juin 2021
10h00
Audience publique
14h00
CRC BRETAGNE
09
juin 2021
14h00
GIP LABOCEA
Jugement des comptes - Exercices 2014 à 2018
Jugement des comptes - Exercices 2014 à 2018
Audience publique
9h30
CRC NOUVELLE-AQUITAINE
09
juin 2021
9h30
Jugements des comptes
- EHPAD de Biscarosse (Landes)
- Etablissement médico éducatif social départemental (EMESD 87) - Limoges (Haute-Vienne)
Audience d'installation d'un magistrat
14h00
CRC OCCITANIE
14
juin 2021
14h00
Mme Marie-Aimée GASPARI, conseillère référendaire, est installée en tant que Présidente de la Chambre régionale des comptes Occitanie.
Audience publique Nantes Métropole
10h00
CRC PAYS DE LA LOIRE
16
juin 2021
10h00
Audience publique
10h00
CRC GRAND EST
16
juin 2021
10h00
Jugement des comptes : Commune de Holtzheim (67)
Lycée Kléber de Strasbourg (67)
Compte tenu de la crise sanitaire, le président de séance pourra restreindre le nombre de personnes admises en salle d’audience.
Lycée Kléber de Strasbourg (67)
Compte tenu de la crise sanitaire, le président de séance pourra restreindre le nombre de personnes admises en salle d’audience.
Audience publique de jugement des comptes
14h30
CRC OCCITANIE
17
juin 2021
14h30
Jugement des comptes de la commune de Toulouse (Haute-Garonne) au titre des exercices 2015 à 2017